Débat-Délibs

Lancement d’un marché à bons de commande de services de débarras, nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation en exécution d’office conformément au Code de la Santé Publique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 384

Conseil municipal

Subventions à 2 associations de jeunesse oeuvrant dans le 20e arrondissement, avec la signature d’une convention pour l’association “Crescendo (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 315

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture et la distribution de repas aux élèves de l’Ecole du Breuil (12e) et à des agents de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 87

Conseil municipal

Subvention au “Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations - RAVAD” pour son action de lutte contre l’homophobie. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 195

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLA I foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 27 logements PLA-I, à réaliser 6 impasse des Anglais (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 234-2°

Conseil municipal

Signature d’un marché à bons de commande pour la réalisation de buffets et cocktails réunissant jusqu’à 100 convives. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 51

Conseil municipal

Réalisation par “Espacil” d’un programme de construction, comportant 82 logements étudiants PLS situé rue Brillat Savarin ZAC de la Gare de Rungis (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 340-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme, justifiant le montant de la subvention pour 2009 au regard du programme annuel d’activités. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 148

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 113

Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre International d’échanges musicaux - Festival de Saint Céré” (46400) pour l’organisation d’une série de spectacles lyriques au théâtre Silvia Monfort en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 544

Conseil municipal

Subvention à l’association “Parcours d’Exil” pour la réalisation d’un colloque sur l’accès aux soins des victimes d’atteintes aux Droits de l’Homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 181

Conseil municipal

Signature de l’avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire par le PUC de dépendances du domaine public, situées sur le stade Sébastien Charléty (13è). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 461

Conseil municipal

Subvention à l’association “M’Panam” (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 426

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP, en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLS dans 2 immeubles en copropriété du 20e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 398-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 6, rue Lambert (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 269-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 111-113 rue Legendre (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 231-3°

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 49 rue de l’Ourcq et 3 rue de l’Oise (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 326-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de Maîtrise d’œuvre passé avec la S.A.R.L. d’Architecture Denis BERNARD et Laurent HUDON 8, rue des Canettes (6e) relatif à l’opération de réhabilitation /restructuration de la mairie du 20e arrondissement 6, place Gambetta (20e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 210

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme comportant 270 logements PLUS situé 5-11 place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 369-1°

Conseil municipal

Contribution au programme annuel d’actions pour 2008 du “Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris” destinée au Point d’Accès au Droit implanté au CIDJ. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 423

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Lancement d’un marché à bons de commande de services de débarras, nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation en exécution d’office conformément au Code de la Santé Publique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à 2 associations de jeunesse oeuvrant dans le 20e arrondissement, avec la signature d’une convention pour l’association “Crescendo (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture et la distribution de repas aux élèves de l’Ecole du Breuil (12e) et à des agents de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention au “Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations - RAVAD” pour son action de lutte contre l’homophobie. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Signature d’un marché à bons de commande pour la réalisation de buffets et cocktails réunissant jusqu’à 100 convives. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Réalisation par “Espacil” d’un programme de construction, comportant 82 logements étudiants PLS situé rue Brillat Savarin ZAC de la Gare de Rungis (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme, justifiant le montant de la subvention pour 2009 au regard du programme annuel d’activités. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention à l’association “Centre International d’échanges musicaux - Festival de Saint Céré” (46400) pour l’organisation d’une série de spectacles lyriques au théâtre Silvia Monfort en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Parcours d’Exil” pour la réalisation d’un colloque sur l’accès aux soins des victimes d’atteintes aux Droits de l’Homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Signature de l’avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire par le PUC de dépendances du domaine public, situées sur le stade Sébastien Charléty (13è). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “M’Panam” (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP, en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLS dans 2 immeubles en copropriété du 20e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 49 rue de l’Ourcq et 3 rue de l’Oise (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme comportant 270 logements PLUS situé 5-11 place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Contribution au programme annuel d’actions pour 2008 du “Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris” destinée au Point d’Accès au Droit implanté au CIDJ. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats