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Conseil municipal (875)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 9 logements PLA-I et 14 logements PLUS, à réaliser 72A rue du Château d’Eau (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 389-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 16 logements PLUS, 3 logements PLAI et 16 logements PLS, situé 16 rue Ernestine (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 323-2°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 56 places et d’une halte-garderie de 8 places au 3/5, rue Eugénie Cotton (19e).- Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 369
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des canalisations d’eau potable au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 316
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 349
Conseil municipal
Approbation et signature d’un contrat de transaction avec la société Spot SA pour l’indemniser des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre du marché relatif à l’installation, l’entretien et le stockage du bassin destiné à l’opération “Paris-Plage” sur les quais de Seine (4e), pour quatre saisons estivales. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 392
Conseil municipal
Subvention à l’association “T.rait R.eflet A.ction C.ontraste E.space S.ingulier” (T.R.A.C.E.S.) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 575
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS et 1 logement PLA-I à réaliser 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 263-2°
Conseil municipal
DF 94-3° - Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-conventionnement de 56 immeubles comportant 623 logements PLUS et des locaux d’activités, situé dans les 1e, 2e, 3e, 4e, 11e, 12e, et 13e arrondissements.- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 361
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la SA d’HLM “AXENTIA” en vue du financement d’un programme dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, comportant un EHPAD de 104 logements PLUS situé ZAC “Claude Bernard” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 197-2°
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 7 logements PLA-I, situé 50 rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 305-1°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement en coulée verte de la petite ceinture entre la gare Ouest-Ceinture et la gare de Montrouge.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 281
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 18 novembre et 2 décembre 2008. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 25
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris à la consultation internationale pour l’avenir du Paris métropolitain lancée par l’Etat et dénommée “Le grand pari de l’agglomération parisienne”. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 198
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation, d’un logement, des locaux sociaux et des sanitaires publics du cimetière d’Auteuil (16e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 27
Conseil municipal
Subvention à l’association “SIDVEM” (14e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 435
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I et 9 logements PLUS à réaliser 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 257-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par le “Logement Francilien” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 27 logements PLS situé 3, rue Jean Dunand (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 137-4°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant la construction de 23 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d’un local d’activités et la réhabilitation de 25 logements PLUS, 5 logements PLA-I et d’un local d’activités situé 17-19, 25-27, 37-39, rue des Orteaux et 13, passage Fréquel (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 285-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 354
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