500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places au 79/81, rue de Pixérécourt (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 374
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 59 000 euros à l’association “SNL Paris” pour la réalisation de travaux dans des logements sociaux situés dans les 5e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 19e, 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association fixant les conditions de versement de la subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 390
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I situé 12, rue Jean Moinon (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 110-1°
Conseil municipal

Réalisation par “FREHA” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, situés 2, impasse Girardon (18e).Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 147-3°
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 57-2°
Conseil municipal

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 239-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 5 logements PLAI et 5 logements PLS, situé 29 rue de Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 324-3°
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de mandat entre la Ville de Paris et de Paris Habitat OPH pour la réalisation de deux crèches collectives, 29-31, rue du Javelot (13e) ; approbation et signature d’un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de ces équipements. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 299
Conseil municipal

Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Fontaine au Roi 11ème au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 76
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS et un local d’activité, situé 62, rue Bayen (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 364-1°
Conseil municipal

Subventions à 7 associations du quartier Politique de la ville La Chapelle (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 79
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de l’EURL d’architecture HÉLÈNE FRICOUT-CASSIGNOL, en raison des préjudices subis lors de la construction de l’école-relais, 120-124, rue de Saussure (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 320
Conseil municipal

Subvention à la “Fédération des Tunisiens pour la Citoyenneté des Deux Rives” pour son action de lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 194
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à la Fondation du Patrimoine (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 564
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cultura Mondiale” (2e) pour l’organisation du festival de hautbois OBOE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 641
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 31 logements PLA-I et 33 logements PLUS dans 11 immeubles en copropriété du 20e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 398-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition- réhabilitation de 69 logements sociaux (31 logements PLA-I, 33 logements PLUS et 5 logements PLS) dans 11 immeubles en copropriété du 20e arrondissement. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 398-1°
Conseil municipal

Modification de l’allocation prévoyance santé. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 76
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 4 logements PLUS et un local d’activités situé 19, rue de la Collégiale (5e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 241-1°
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage passé avec Paris Habitat OPH pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places, 11-13, rue Emile Duployé (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 384
Conseil municipal