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Conseil municipal (745)
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Subvention à l’association “Collectif de Pratiques et de Réflexions “Ruptures”” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 9
Conseil municipal
Vœu relatif au financement des transports collectifs à Paris et en Ile-de-France.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 270
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par le “Logement Francilien” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situé 6, rue Charles Bertheau (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 137-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS situé 32, rue de la Charbonnière (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 337-2°
Conseil municipal
Réalisation par “LOGIKIA” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d’activités situé 123, boulevard de l’Hôpital (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 346-1°
Conseil municipal
Réalisation par “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS, 6 logements PLS et des locaux d’activité situé 9, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 339-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 1 logement PLA-I et un local d’activités situé 21, avenue de Clichy (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 263-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 8 logements PLUS situé 13, square Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 240-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures dans la crèche collective 30 rue Christine de Pisan (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 264
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Cécile Sorel 7, quai Voltaire (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 430
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 2, rue Championnet / 135, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 373
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 17, rue Mademoiselle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 214
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 115 logements PLUS, 20 logements PLAI et 57 logements PLS, situé 7-11 rue Nicolas Houel (5e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 377-1°
Conseil municipal
Vœu relatif au prolongement du tramway T3 et à l’aménagement de la station de correspondance sur le Cours de Vincennes.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 277
Conseil municipal
Réalisation par l’ESH “Logement Francilien” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 16 logements PLUS et 8 logements PLA-I (ANRU) situé 46, rue Godefroy Cavaignac (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 138-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer quatre avenants de prolongation aux conventions de mise à disposition d’emplacements de stationnement pour autocars conclues avec les sociétés EUROPEENNE DE STATIONNEMENT, LES FILS DE MADAME GERAUD, VINCI PARK - CGST et SAEMES. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 154
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d’activités situé 216, rue Saint Maur (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 252-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’appareil élévateur du bâtiment administratif, 28, quai des Célestins (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 208
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paroles de Femmes” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 179
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et Energie performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I, à réaliser 216, rue Saint Maur (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 252-2°
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