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Conseil municipal (745)
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Déliberation (745)
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Subvention à l’association “Le Génie de la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 464
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements PLUS et 45 logements PLS situé 29-33 rue des Ardennes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 381-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec “FREHA” un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 147-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de 270 logements PLUS à réaliser 5-11 place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 369-2°
Conseil municipal
DF 26 - Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris - Budget primitif 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 87
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 28, rue Doudeauville et 60, rue Stéphenson (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 267-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS, PLA-I et PLS à réaliser 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 257-4°
Conseil municipal
Subventions à 9 associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 84
Conseil municipal
GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e) : approbation du principe du lancement d’un marché de prestations intellectuelles d’études urbaines et techniques pour le secteur GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 38-1°
Conseil municipal
Communication relative au budget primitif 2009 du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 CAS 3
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme de logements sociaux PLS à réaliser 30, rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 280-3°
Conseil municipal
Réalisation par “Antin Résidences” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant une résidence sociale de type maison-relais de 18 logements PLA-I situé 24, boulevard de Rochechouart (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 333-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLA-I et un local d’activités situé 19, rue Jean Moinon (10e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 150-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’ascenseur du bâtiment administratif, 4, rue de Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM), des demandes de permis de construire et de démolir en vue de reconstruire un centre de traitement des déchets ménagers sur la parcelle cadastrée section B n° 3 à Romainville et une plateforme portuaire sur une partie de la parcelle cadastrée section M n° 14 à Bobigny (Seine-Saint-Denis). M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 102
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 102-1°
Conseil municipal
GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e) : approbation du principe de la concertation et des objectifs poursuivis pour le secteur GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 38-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Marche la Route” (16e), pour l’organisation d’un récital autour des chansons d’Yvette Guilbert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 554
Conseil municipal
Subvention à l’association “Teatro Pazzo” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 648
Conseil municipal
DF 91 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 165
Conseil municipal
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