Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (1173)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (159)
Conseil municipal (1014)
Document
Débat (201)
Déliberation (972)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’une salle multimédia, à la mise en accessibilité et à la réalisation d’une seconde entrée pour le public à la bibliothèque André Malraux sise 112, rue de Rennes (6e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 344
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 11 logements PLUS situés 278, rue Lecourbe (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 348-2°
Conseil municipal
Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 64 logements situé 25-29, rue des Cévennes (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 346-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire - 11, rue Rampal (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 282
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Porte de Montrouge”, îlot B, situé 116-122 boulevard Brune et 2-8, rue Albert Sorel (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 215-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux de restauration des parements en pierre de taille des arches 8 et 9 du grand bras du Pont Neuf (1er) substituant la société par actions simplifiée ENTREPRISE PAYEUX à la société anonyme PAYEUX. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 257
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 06 89 310 signé avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Atla relatif à la gestion du Centre musical Fleury-Goutte d’Or - Barbara (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 517
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’Association des Groupements Educatifs d’une demande de permis de démolir concernant une partie des bâtiments communaux situés 117, rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 259
Conseil municipal
Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’un programme de démolition construction d’une résidence sociale de 15 logements PLA-I et d’une maison relais de 30 logements PLA-I situées 179 bis, quai Valmy (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 337-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un foyer pour personnes autistes, comportant 7 logements PLUS, situé 31-33, rue Louis Braille (12e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 180-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 5 logements PLA-I, situé 84, rue René Boulanger (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 289-3°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 40 logements PLS, 12 logements PLUS-CD et 8 logements PLUS situé 39-41, rue des Longues Raies et 37, rue Cacheux (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 354-2°
Conseil municipal
Délibération instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les occupants de la Cartoucherie, située route du Champ de manœuvre (12e), les avenants aux conventions d’occupation du domaine public et les conventions d’objectifs annexés au présent projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 209
Conseil municipal
DF 262 - Cession à l’OPAC d’une parcelle située 19 rue Affre (18e). - Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 41
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Ateliers Arc en Ciel 12” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 530
Conseil municipal
Réalisation par “France Euro Habitat” (FREHA) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une maison-relais de 10 logements PLAI dans un immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e).Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 367-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local commercial et des locaux à usage de bureaux du programme comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 75-77-77 bis, rue Marcadet et 15, passage Ramey (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 369-4°
Conseil municipal
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
...
>|