201 résultats

Trier par :
Résultats par page

2007, DPE 141 - DF 83 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DEVE 162 - DF 77 - Budget primitif de fossoyage pour l’exercice 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Introduction.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DEVE 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de la Ville de Paris (OPAC) et l’association “Entr’aide” une convention pour la mise à la disposition de cette association d’une parcelle de terrain d’une superficie de 350 mètres carrés située dans le groupe d’immeubles “Les Périchaux” 135 boulevard Lefebvre (15e) en vue de l’animation d’un jardin partagé dans le respect de la charte “Main Verte”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres d’un groupement de commandes. (Suite).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 346 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 42 logements PLS, 19 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 25-29, rue des Cévennes (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 354 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 40 logements PLS, 12 logements PLUS-CD et 8 logements PLUS situés 3941, rue des Longues Raies et 37, rue Cacheux (13e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 46-48, rue des Gravilliers (3e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, PP 122 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 149 - DF 87 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 407 - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert européen, donnant lieu à l’attribution de 3 marchés à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et si nécessaire le montage de lits, mobiliers divers enfants et divers équipements en mousse destinés aux établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés correspondants.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la pérennisation du collectif de l’Agence de la Gare expérimentale dans le 14e arrondissement.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 211 - Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l’Etat.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à un hommage à la famille Trugnan.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en place à Paris du Conseil pour les droits et devoirs des familles.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 394 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office public d’aménagement et de construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 33 boulevard Garibaldi (15e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 395 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 96 rue de Meaux (19e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal