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Débat Délib
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2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la maintenance du système Vélib’ et le dialogue social au sein de Cyclocity.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au poids des cartables.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 371 - Acquisition-réhabilitation par la société anonyme d’HLM “Logicil” de 7 logements PLS situés 8 rue de La Condamine et de 6 logements PLS situés 23 rue de Lécluse (17e). - Garantie d’emprunt. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec le STIF pour la réalisation d’études relatives à l’amélioration de la desserte en transports collectifs dans le secteur Damesme (13e) et de la faisabilité de création d’une nouvelle station du Tramway T3.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 206 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLS, 5 logements PLA-I et un local d’activités situé 65, rue Riquet - 57, rue Pajol (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’extension des patrouilles équestres de la Garde Républicaine dans Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise en place d’un service de médiation sociale.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un éclairage des cours et jardins des logements respectant les rythmes diurnes et nocturnes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Gaston Bachelard et à sa fille Suzanne.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPA 357 - Indemnisation de la Société Eiffage Construction Paris Patrimoine dans le cadre des travaux d’extension et de restauration du groupe scolaire composé du collège Dolto 354, rue des Pyrénées et de l’école élémentaire 104, rue de Belleville (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 70 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2008. - Approbation des états spéciaux d’arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 147 - DF 85 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe MoDem relatif aux expropriations.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour la création d’une piste cyclable traversant Montmartre.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la rénovation de l’Elysée Montmartre et du Trianon.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 297 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS situé 25, rue Bourgon (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 22 juin 2006 consenti à l’OPAC de Paris pour la location d’une parcelle communale située 25, rue Bourgon (13e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 189 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, “conservatoire Claude Debussy” ayant son siège social 29, avenue de Villiers (17e). - Montant : 26.512 euros. 2007, DAC 645 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement “Erik Satie”, ayant son siège social 116, rue de Grenelle. - Montant : 51.432 euros. 2007, DAC 646 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement “Darius Milhaud”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). Montant : 25.318 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 175 - Vente du terrain situé 33, rue de Nantes (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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