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2007, DF 68-3° - Autorisation de relèvement des tarifs municipaux.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 233 - Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la place Charles Michels (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement de la Place Charles-Michels (15e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 252 - Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris dans le secteur Macdonald/Eole Evangile (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH - DAC 382 - Réalisation par la RIVP d’un programme de 25 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 47 ateliers logements d’artistes et un espace d’exposition situé 15-15 bis, rue Hégésippe Moreau (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, PP 125 - Indemnité compensant les jours de repos travaillés.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” pour que la Ville soit signataire de l’appel instituer un moratoire sur les agro-carburants.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 294 - Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 3 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 ateliers d’artistes et des locaux commerciaux situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 656 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ars Longa” 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Montant : 13.000 euros. Vœu déposé par M. Georges SARRE, adopté par le Conseil du 11e arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 299 - Subvention à l’Association des Artisans et Créateurs d’Art du Viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. - Montant : 10.000 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 451 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 141, rue de Charonne (11e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la réfection de la prison de la Santé.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DRH 71 - Modifications des dispositions statutaires applicables aux corps des techniciens de laboratoire, assistants spécialisés d’enseignement artistique, bibliothécaires adjoints spécialisés et techniciens supérieurs de la Commune de Paris. 2007, DRH 99 - Modification de délibérations fixant les statuts particuliers applicables à certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. 2007, DRH 105 - Fixation du statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. 2007, DRH 106 - Fixation des compétences, de la composition et des règles de fonctionnement des commissions consultatives paritaires à l’égard des agents non titulaires de la Commune et du Département de Paris. 2007, DRH 107 - Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la piétonisation d’un tronçon de la rue du Moulin de la Vierge, dans le 14e arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 91 - Transfert du permis de démolir de la SA “Boulogne Restauration”, titulaire du droit à l’occupation de la propriété domaniale dénommée “L’Orée du Bois”, à la Ville de Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 268 - Avenant n° 1 à la convention financière pluriannuelle de rénovation de la ZUS “Goutte d’Or” (18e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’état de saleté des rue du 11e arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 140 - DF 82 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Adoption de comptes rendus.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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