Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (201)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (29)
Conseil municipal (172)
Supprimer Document
Débat (201)
201 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2007, DRH 96 - Modification de l’allocation prévoyance santé.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au Théâtre de la Marionnette à Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurisation du stade Max Roussié.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 633 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de sa formation de comédie musicale. Montant : 60.000 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 684 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants ou des conventions relatives à l’attribution d’acomptes de subventions, au titre de 2008, à divers organismes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DASES 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants permettant la prolongation de l’expérimentation relative à la bagagerie des Halles mise en oeuvre par l’association “Mains Libres” au 101, rue Rambuteau (1er).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 68-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 12-14 rue du Dessous des Berges (13e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 228 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 3, passage de la Brie (19e) et de construction de 10 logements PLS et 2 logements PLUS situé 7 à 15, passage de la Brie (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres d’un groupement de commandes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 10, rue Mathis (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, un avenant n° 1 au marché signé avec l’entreprise SOMUPI et, d’autre part, des conventions conformes à la convention-cadre dans le cadre de l’implantation de stations Vélib’ dans les communes de banlieue.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention publique d’aménagement et de développement économique “Vital’Quartier” mise en oeuvre par la SEMAEST.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au soutien à apporter à une exposition sur les réfugiés climatiques.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 335 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de création de 10 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 17, rue de Sévigné (4e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 47-49 rue Raymond Losserand (14e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 285 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 148 - DF 86 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11