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2007 (1014)
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Conseil municipal (1014)
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Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue Velpeau à Paris (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 222
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, ayant son siège social 29, rue de Villiers (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 189
Conseil municipal
Subvention “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “TELE BOCAL” (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 164
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme de création de 10 logements PLUS et 3 logements PLAI situé 17, rue de Sévigné (4e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 335-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLS et PLS foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du programme d’acquisi-tion-réhabilitation comportant 6 logements PLS situé 11-11 bis, rue du Conservatoire (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 428-4°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition en VEFA comportant 5 logements PLA-I et 5 logements PLS situé 5, impasse Marie Blanche (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 271-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Association “Œuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.), ayant son siège 22 bis, rue Claude Lorrain (16e) une convention d’équipement et une convention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance sis 19, rue Pasteur (11e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 402.749 euros et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 46.236 euros pour l’année 2007 dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité de Promotion de la Fête Foraine Française” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation et de la promotion des éditions 2006 et 2007 de la “Fête des Tuileries”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 310
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif sur la formation des personnels et l’éducation à l’environnement.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 328
Conseil municipal
Vœu relatif au versement d’une subvention de fonctionnement à l’association L’un est l’Autre.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 372
Conseil municipal
MA 42 - Attribution d’une subvention à l’associa-tion “CINAMAZONIA”, pour la mise en œuvre de la 3e édition du Festival de Cinéma des Mondes Métissés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.-Versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 199
Conseil municipal
Réalisation par la société “Aximo” d’une résidence sociale de 21 logements PLAI (dont 6 en acquisition-réhabilitation et 15 en construction neuve) située 13, rue Morère (14e). - Garantie d’emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 331-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLUS situé 17, rue du Vertbois (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 421-2°
Conseil municipal
Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 28 logements PLA-I situées 19-21, boulevard Arago et 23, rue Berbier du Mets (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 338-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la mise en place de la priorité du tramway T3 aux carrefours à feux, dans le cadre de son extension entre la Porte d’Ivry et la Porte de la Chapelle à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 214
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d’une opération d’acquisition en VEFA de 5 logements PLUS située 48, rue de la Croix Nivert (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 361-1°
Conseil municipal
Vœu relatif au Théâtre de la Marionnette à Paris.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 349
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif sur le financement de l’achat de l’électricité verte.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 327
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants n°1 aux marchés de travaux n°06/25110 et 06/26064, prenant en compte la substitution de la SNC PRADEAU et MORIN par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 318
Conseil municipal
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