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2007 (1014)
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Conseil municipal (1014)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 5 logements PLS situé 65, rue Riquet - 57, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 206-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un ascenseur accessible aux handicapés à la piscine couverte Armand Massard 66, boulevard du Montparnasse (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation del’opération susvisée. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 322
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation des noeuds de charpente de la nappe supérieure et des travaux de modernisation du joint d’étanchéité des façades au Palais Omnisports de Paris Bercy - 8, boulevard de Bercy (12e). Approbation des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 359
Conseil municipal
Subvention à L’ACAPS Caumartin du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 296
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle 2007 avec l’association E-Génération, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2007 pour l’animation d’un Espace Public Numérique intergénérationnel dans le 9e arrondissement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 334
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jaurès Petit Pantin”, la convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 226 m², située 33, rue Petit à Paris 19ème pour qu’elle y établisse un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 174
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Slam Productions”, dont le siège social est situé 6, rue Frédérick Lemaître, Paris (20ème). M. Christophe GIRARD et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 441
Conseil municipal
Vœu relatif à la réfection de la prison de la Santé.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 368
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Retouramont, dont le siège social est situé au centre culturel, 36, rue Audigeois, 94400 Vitry-sur-Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 651
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLA-I et PLA-I foncier à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement principal des programmes de construction comportant : 4 logements PLA-I situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 2 logements PLA-I situé 131-133, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 187-3°
Conseil municipal
DAC 382-4° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PEX à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme comportant 47 ateliers logements d’artistes et un espace d’exposition situé 15-15bis, rue Hégésippe Moreau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil municipal
Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 28 logements PLA-I situées 19-21, boulevard Arago et 23, rue Berbier du Mets (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Immobilière 3F” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 338-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de trois marchés de travaux (restructuration des réfectoires maternelle et élémentaire, restructuration de la cuisine, et fourniture et pose de matériel de cuisine) au groupe scolaire 15, rue de Lancry (10e) dans le cadre de la restructuration du service de restauration de cinq groupes scolaires à Paris (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 301
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des circulations et des treuils des lustres de la mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 360
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention d’équipement et attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Karine Saporta située 16 rue de Romainville (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 650
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cultures sur Cour” menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Amiraux Simplon” (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 224
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour la création de la Cité de la Ville.- Versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 193
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 42
Conseil municipal
Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLA-I situé 6, rue du Capitaine Madon (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 282-1°
Conseil municipal
Implantation de stations Vélib’ dans les communes de banlieue. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer un avenant n° 1 au marché de prestations de service pour la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire signé avec l’entreprise SOMUPI et, d’autre part, des conventions conformes à la convention cadre. M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 268
Conseil municipal
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