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2007 (1014)
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Conseil municipal (1014)
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Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2008 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 90
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Nationale des Beaux Arts” sise 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 658
Conseil municipal
DF 93 - Résiliation anticipée des conventions passées entre la Ville de Paris et la SGJA pour la réalisation et la gestion de 4 immeubles à usage principal d’habitation situés dans les 10e et 13e arrondissements, pour le versement d’une participation municipale au financement d’une opération de logements sociaux située à Boulogne Billancourt (92), et pour la gestion de locaux associatifs à usage polyvalent. Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la SGJA à titre de participation au financement de certains de ces programmes. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 401-1°
Conseil municipal
Vente à la SEMAVIP d’emprises dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 239-1°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction en VEFA de 40 logements PLUS et 11 logements PLA-I situé 80, boulevard Jourdan (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 372-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restauration des Colonnes du Trône situées côtés pair et impair de l’avenue du Trône (11e et 12e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 185
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Le Grand Orient de France”, située 16 rue Cadet (9e) prévoyant l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 150.000 euros pour l’aménagement du Musée International de la Franc-Maçonnerie. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 605
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, avec l’association “Les Amis de Magnum Photos”, 19, rue Hégésippe Moreau (18e) une convention pluriannuelle de fonctionnement pour son activité au sein du local 6, impasse de la Défense (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 404
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7 9, rue Euryale Dehaynin (19e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, conjointement avec M. le Maire de Boulogne-Billan-court, une convention avec M. le Président de l’Université Paris-Sorbonne (Paris IV), organisant un partenariat entre cette Université et les Conservatoires nationaux de région de Paris et de Boulogne pour une durée de trois ans. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 717
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “K 124 Trading” pour un magasin de vente au détail de cycles, monocycles, et accessoires de sport au 9, rue Pierre Dupont (10e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 332
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 107-1°
Conseil municipal
Vœu relatif à des arrestations de travailleurs sociaux.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 367
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “La Maison de l’Enfance” gestionnaire d’un lieu d’accueil et d’information dénommé “La Maison de l’Enfance” situé 7, rue Serge Prokofiev (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 382
Conseil municipal
Réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles.- Approbation du versement d’une subvention d’équipement pour la participation de la Ville de Paris aux aménagements qualitatifs du système de transport sous maîtrise d’ouvrage RATP. - Autorisation de signer la convention de financement correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 246
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale de Paris CFE-CGC ayant son siège social 59-63, rue du Rocher (8e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-5°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “PRO/ART”, dont le siège social est situé 56, rue Ordener Paris (18ème), au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 470
Conseil municipal
Vœu relatif à l’occupation des locaux du 14 avenue Parmentier.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 347
Conseil municipal
Subvention à l’association de l’Ecole du chat libre de Clichy-la-Garenne. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 153
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “AEVENT” 46 rue de la Victoire (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 546
Conseil municipal
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