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2007 (1014)
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Conseil municipal (1014)
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Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la place de la Réunion (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 244
Conseil municipal
Fixation de l’échelonnement indiciaire du corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 107-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 30 avril 2005 concédant à la société à responsabilité limitée “Ça fait rêver” le droit à l’occupation du “Pavillon du Lac”, établissement situé avenue Alphand au parc des Buttes Chaumont (19e), afin d’y exploiter un café-restaurant-salon de thé. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 88
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 69
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 30 logements PLUS en Foyer de vie pour adultes handicapés psychiques, situé 93-97, rue des Haies (20e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 329-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Logis Transports” d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 344 logements PLS, située 144160, rue de la Tombe Issoire (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SA d’HLM “Logis Transports” des conventions relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 366-3°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 8-10 passage Championnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 429-1°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS, situé 25, rue Bourgon (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique du 22 juin 2006 consenti à l’OPAC de Paris pour la location d’une parcelle communale situé 25, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 297-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades rue et cour de l’école élémentaire, 4/6, rue Bignon (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 298
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 à la convention-cadre de la société ERENIS relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 89
Conseil municipal
MA 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association “QUAI DES ARTS”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal
Renouvellement pour l’année 2008 de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association CIDB, centre d’information et de documentation sur le bruit, d’un montant de 230 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 191
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ouverture des marchés alimentaires les lundis 24 et 31 décembre 2007 dans le 15e arrondissement.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 355
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS, 8 logements PLA-I et 8 logements PLS situé 263 boulevard Voltaire (11e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 425-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement principal des programmes de construction comportant : 8 logements PLUS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 6 logements PLUS situé 131-133, rue Castagnary (15e) ; 5 logements PLUS situé 132, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 187-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt Energie et Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS situé 63, rue d’Hautpoul (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 423-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 20, 26 novembre et 3 décembre 2007 et à la S.G.I.M., mandataire de la Ville de Paris de signer le marché attribué le 20 novembre 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAJ 26
Conseil municipal
Création d’un conseil d’établissement au sein du conservatoire national de région de paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 723
Conseil municipal
Réalisation par “France Euro Habitat” (FREHA) d’un programme de transformation de locaux communaux à usage de bureaux situés 23, rue d’Argenteuil (1er) en deux logements PLAI. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 308-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 378
Conseil municipal
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