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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant d’un montant de 30.000 euros et une convention d’occupation du domaine public avec l’“Association de la Régie Théâtrale”, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris 24, rue Pavée (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 573
Conseil municipal
Ajustements apportés au système tarifaire et aux modalités de paiement en vigueur au sein des centres d’animation. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 552
Conseil municipal
Vœu relatif au relogement provisoire des ouvriers de l’atelier engins du nettoiement si 1 à 7, passage Blinder.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 437
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 6e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 393
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la MACIF, assureur de Mme BOULLE, dont la cave de son logement de fonction sis 28, rue Hippolyte Maindron (14e) a été sinistrée suite à un dégât des eaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 424
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association Alternord au titre de l’exercice 2006 pour son projet d’aide à la recherche d’emploi par les nouvelles technologies. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 19
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fods du Maire - à l’association “M’Paname”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 193
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25-332 signé avec la SARL d’Architecture EDIFICE et CREATION, représentée par M. Jean-Luc CHASSAIS, Architecte, dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’ensemble immobilier Georges Brassens 40, rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 324
Conseil municipal
MA 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 16.000 euros à l’association “Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions de 2006n en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Karine Saporta située 16 rue de Romainville (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 631
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 86, rue Oberkampf (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 16-2°
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 16ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 403
Conseil municipal
Association “Ecole Normale Sociale” située 2, rue de Torcy (18ème).- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l’association.- Attribution d’une subvention d’un montant total de 80.000 euros, au titre de 2006, dans le cadre de cette convention, pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l’enfance et de la famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 33
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants du 10e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 259
Conseil municipal
Vœu pour l’augmentation du nombre de places d’hébergement d’urgence.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 444
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Olympique Paris XV” (15ème ) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 178
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Cadres pour l’entreprise” du 7e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 131
Conseil municipal
Subvention à l’association “Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes” pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 138
Conseil municipal
Autorisation de relèvement des tarifs municipaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 66-3°
Conseil municipal
DF 72 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs du budget annexe de l’assainisse-ment de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 131
Conseil municipal
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