Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (995)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (207)
Conseil municipal (788)
Document
Débat (199)
Déliberation (796)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de ventilation des ateliers de mécanique au lycée professionnel municipal Camille Jenatzy 6, rue Charles-Hermite (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 343
Conseil municipal
Subventions à 2 associations de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 262
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Sauvage Productions, située 211, avenue Jean Jaurès (19e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 533
Conseil municipal
Avis sur deux projets de décret fixant le statut particulier et le classement hiérarchique des attachés d’administrations parisiennes, et sur un projet d’arrêté relatif à leur échelonnement indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 70
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 531
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’accep-ter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations, de l’œuvre Cry me a River de l’artiste Ugo Rondinone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 641
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 10 logements PLS et d’une résidence sociale de 16 logements PLAI et, situé 6-8, rue des Thermopyles et 13-15, rue de Plaisance (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 286
Conseil municipal
DU-DF 258-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 26, rue du Rendez-Vous (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
DDATC 206-2° - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée au titre du contrat particulier avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour une étude de l’insertion urbaine du périphérique et des potentialités de couverture de certains tronçons. M. Jean-Pierre CAFFET, M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 310
Conseil municipal
SGRI 29 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 335.750 euros à l’association “Ensemble Contre le Sida” sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 117
Conseil municipal
Vœu relatif au nettoyage du quartier Château-Rouge - Goutte-d’Or en soirée.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 438
Conseil municipal
Approbation de la convention d’occupation du domaine public du centre équestre de la Cartoucherie, route du Champ-de-Manœuvre (bois de Vincennes, 12e), à conclure avec la société Cheval-Loisirs-Campagne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 468
Conseil municipal
Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Bibliothèque Marguerite Durand - par Mme Marie-Françoise COLLIERE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 196
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 640
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI, situé 11bis, rue de Moscou (8ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 256-3°
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme de construction de 7 logements PLUS-CD, situé 40, rue Myrha (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 320
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 170-2°
Conseil municipal
Modifications des classements hiérarchiques et des échelonnements indiciaires applicables à certains corps et emploi de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 67-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 17 logements PLUS, situé 36, rue de la Charbonnière (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 263-3°
Conseil municipal
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
...
>|