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Modification de la délibération 2005 DRH 48-1° fixant le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 21-1°
Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 8-2 fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 62-2°
Conseil municipal

Vœu relatif aux informations sur les travaux de voirie.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 432
Conseil municipal

Autorisation à la SEMEA XV de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux “désamiantage démolitions - gros œuvre - maçonnerie” lot 1.1, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 538
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 165
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Espace Liberté” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 76
Conseil municipal

Vœu relatif à l’amnistie présidentielle.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 440
Conseil municipal

Vœu relatif aux budgets communication.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 409
Conseil municipal

Réalisation par la société “Prologues” d’un programme de réhabilitation d’un logement PLAI situé 4, rue du Capitaine Madon (18e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Prolo-gues” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 322
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25 rue Camille Desmoulins et 13 rue Saint-Maur (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 244-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 29.642 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Repaire des Lutins” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 58.158 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 274
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 162-7°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 5ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 256
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lyre et Muses”, située 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 674
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche, 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 643
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 34
Conseil municipal

Réalisation par “La Sablière” d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 243 logements du groupe “Alphonse Bertillon” situé 3-5-21-23-29, rue Alphonse-Bertillon (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 342
Conseil municipal

DLH 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et attribution d’une aide indirecte à l’association “La Maison des Journalistes” locataires de l’immeuble communal 35, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 58
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Oeil du Huit dont le siège social est situé, 8 rue Milton (9e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Oeil du Huit une convention annuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 660
Conseil municipal