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Subvention à l’association de commerçants du 16eme arrondissement “Comité d’Initiatives de Passy” pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005 et signature d’une convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 131
Conseil municipal
Subvention à l’association “Mouvement pour l’Abolition de la Prostitution et de la Pornographie et toutes formes de violences sexuelles et discriminations sexistes”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 72
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Emmanuel Levinas” à un espace situé dans le 5e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 246
Conseil municipal
Vœu relatif à l’éradication de la violence, du racisme et de l’antisémitisme dans l’environnement du Paris Saint-Germain.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 410
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 65, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 309
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution d’un prix “Césaire de la musique” au chanteur Admiral T.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 423
Conseil municipal
Subvention contractuelle de 50.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur “le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales” - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Florence Margottin-Goguet). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 93
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique applicable à l’emploi d’ingénieur chef d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 68-2°
Conseil municipal
SGRI 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “CARE France” une convention pour l’amélioration de l’accès à l’eau de Jénine (Palestine). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association EDIF (Energies durables en Ile-de-France). - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 136
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement à la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 197
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Centre d’Etude et d’Assistance du 13e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 172
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 4 logements PLUS et 2 logements PLAI, situé 66, rue de Turbigo (3ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 256-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP au 1-3, rue d’Aubervilliers (18ème), d’un programme comportant la construction de 11 logements PLUS et d’un local d’activités, et l’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS et d’un local d’activités. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 332-1°
Conseil municipal
Admission en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours de l’exercice 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 112
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 22 logements PLUS et 2 locaux commerciaux, situé 6, rue des Jeûneurs (2ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique du 20 octobre 2006 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 6, rue des Jeûneurs (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 294-1°
Conseil municipal
Autorisation de signer le marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SEM PARIS CENTRE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer la maintenance complète des ascenseurs, monte charges, élévateurs et escaliers mécaniques du secteur Bourse Saint Eustache, et du Bâtiment Lescot du Forum des Halles, sis Paris 1er. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 289
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre de conception et de réalisation concernant la mise en conformité du passage souterrain Parc des Princes du boulevard périphérique à Paris 16e. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 265
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Union des groupements d’achats publics (UGAP) une convention définissant les modalités particulières de recours à l’UGAP par les directions de la Ville de Paris pour la satisfaction de leurs besoins en véhicules terrestres. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 106
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 251
Conseil municipal
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