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2006, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. - Montant : 40.000 euros.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2007.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Introduction.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DASES 490 G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2007.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.
DECEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Location par bail emphytéotique à la SONACOTRA du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine (77). Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 335
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS situé 6, cité des Trois-Bornes (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique à conclure au profit de l’OPAC de Paris pour la location de la parcelle communale située 6, cité des Trois-Bornes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 336-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° et de déposer un permis de construire pour la création d’une couverture de 2 courts de tennis au centre sportif Jules Ladoumègue, place de la Porte de Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 532
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 278
Conseil municipal
Attribution à l’association “Atelier des Feuillantines”, dont le siège social est situé 9, rue des Feuillantines (5e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006 et d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 548
Conseil municipal
Maîtrise d’œuvre pour le nettoyage, le ravalement, la restauration des façades, la mise aux normes des gardes corps et le remplacement des menuiseries extérieures de l’îlot de la caserne Champerret, place Jules Renard à Paris 17e. - Approbation du principe de l’opération. - Approbation du principe de la rémunération des membres de la commission composée comme un jury n’ayant pas de fonction dans l’administra-tion. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 117
Conseil municipal
Décision modificative n° 3 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 90-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Pavillon de l’Arsenal” une convention de prestations de services relative à l’installation d’expositions et la sonorisation de conférences. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 298
Conseil municipal
DPE 57 - Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 2
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme comportant la construction de 11 logements PLUS et l’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS situé 1-3, rue d’Aubervilliers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 332-2°
Conseil municipal
DF 90 - Constitution de servitudes entre la Ville de Paris et l’immeuble 199-201, avenue du Maine et 5-11, passage Rimbaut (14e) et acquisition de mitoyenneté. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLUS, 9 logements PLS et un local commercial, situé 105, avenue de la République (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 266-1°
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert pour des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 53
Conseil municipal
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