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Conseil municipal (451)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’”Association de la Régie Théâtrale”, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée, 75004 PARIS. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 520
Conseil municipal
Vœu sur le développement de la démarche HQE.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 448
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAEST du 6 avril 1989 relative à la ZAC “Bercy” (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-16°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 20 logements PLUS sur des parcelles situées 21-23-25, rue Ramponeau (20e).-Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 306-2°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLUS, situé 6, rue Ernestine (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 326
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLUS situé 14, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 318-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, et 4 logements PLA-I situé 9, rue Véron (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 152-4°
Conseil municipal
Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Chalet des Iles”, située sur le lac inférieur du bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un café-restaurant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 90
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration d’appareils élévateurs dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 235
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société équestre de l’Etrier” (16e) au titre des travaux de rénovation et d’aménagement prévus sur le centre équestre de l’Etrier et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 208
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 9 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMEA 15 du 9 juillet 1975 relative à la ZAC “Amandiers” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-19°
Conseil municipal
Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mme Marie-Louise MOUSSALLI. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 156
Conseil municipal
Vœu sur la mise en oeuvre d’un plan de prévention et d’alerte incendie dans les immeubles insalubres parisiens.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 452
Conseil municipal
Vœu relatif au suivi médical des agents de la Ville de Paris.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 478
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par une conseillère de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d’économie mixte d’aménagement et de gestion du marché d’intérêt national de Rungis (SEMMARIS). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 21
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 18 logements PLUS situé 2 rue des Panoyaux/ 124 à 130, boulevard de Ménilmontant (20e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 190-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement sur cour au groupe scolaire 32 rue Buffault (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 319
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 71.303 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 333
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “rue Alice Domon et Léonie Duquet” à la voie provisoirement dénommée BY/13 dans le 13ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 72
Conseil municipal
Subvention à l’association “Tennis Club Evolutif”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 462
Conseil municipal
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