451 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction de 10 logements PLS situé 21, rue Bisson (20ème). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 279-2°
Conseil municipal

Programme 2006 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 14
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2006. Approbation des états spéciaux d’arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 75
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 16e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant de 30.871 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 198
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture de produits d’impression de l’ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés lot n° 4 : Enveloppes, souscrit avec la SAS PAPETERIES LUQUET et DURANTON. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 62
Conseil municipal

Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 136
Conseil municipal

Voeu relatif au fonctionnement de la SAGI dans les immeubles situés rue de l’Ouest et rue du Moulin de la Vierge dans le 14e arrondissement.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 493
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLA I situé 74-76, rue Saint Antoine (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 311-3°
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 863 du 26 juin 1989 modifiée fixant la réglementation relative à la prime spéciale d’installation attribuée à certains personnels débutants de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l’Etat, l’ANAH et la Ville de Paris, relative à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de renouvellement urbain “Chapelle” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 340
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “JEUNESSE LOUBAVITCH ou BETH LOUBAVITCH” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 25.548 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 237
Conseil municipal

Vœu concernant la télévision en Ile-de-France.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 468
Conseil municipal

Vœu relatif à la nouvelle tarification des centres d’animation.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 463
Conseil municipal

Budget primitif pour l’exercice 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 61
Conseil municipal

Refus du legs particulier consenti en faveur de la Ville de Paris par Madame Paulette FERRAND. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 178
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “IMMOBILIERE 3F” d’un programme de réhabilitation d’un immeuble en vue de créer une résidence sociale de 20 logements locatifs aidés d’intégration, situé 21, rue Bénard (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants n° 3 substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest SAS à la société SA BUSSON pour l’exécution des marchés de services passés avec la société SA BUSSON pour la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de détection incendie, anti-intrusion, vidéo-surveillance, désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES) des établissements gérés par le Bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs et les services centraux de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (lots 3A et 3B). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 604
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 4 logements PLA I et deux locaux d’activités situé 74-76, rue Saint Antoine (4ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 311-1°
Conseil municipal