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2005 (451)
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Conseil municipal (451)
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Déliberation (451)
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Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes, 32-34 rue Olivier Métra (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 288
Conseil municipal
Vœu relatif à la composition du Comité d’orien-tation mis en place dans le cadre de la reconversion des Magasins Généraux du Port d’Austerlitz (13e).
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 488
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme de construction de 4 logements PLS situé 34-36, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 271-2°
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménage-ment d’un local associatif destiné à l’EDL Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). MmeMartine DURLACH, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 115
Conseil municipal
Prolongation d’un an de la durée de la garantie accordée par la Ville de Paris pour l’emprunt contracté par la Société Anonyme d’Économie Mixte d’Exploitation du Stationnement auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’Ile de France (CADIF) et la Société AUXIFIP, en vue du financement de la construction du parc de stationnement du Musée Quai Branly (7e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 79
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association PIMMS de Paris, pour la réalisation de travaux d’aménagement intérieur en vue de l’installation d’une Maison des Services Publics au 206, boulevard MacDonald (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 117
Conseil municipal
Vœu sur l’économie sociale et solidaire.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 454
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux lots identiques de fourniture de cartes électroniques de paiement du stationnement “Paris-carte”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 175
Conseil municipal
Association “Œuvre de Secours aux Enfants” ayant son siège 117, rue du Faubourg du Temple (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de fonctionnement conclue le 20 mars 2003 avec l’association pour le fonctionnement du lieu de parole “La Maison des Sources” situé 83, rue Julien Lacroix (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 117.023 euros au titre de l’année 2005 dans le cadre de l’avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 335
Conseil municipal
Vœu sur les recettes du stationnement rotatif.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 460
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 269
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. “Sodelore” dont le siège social est situé 60, rue des Lombards (1er) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 507
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Fonds social juif unifié 39, rue Broca 75005 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 646
Conseil municipal
Gaîté lyrique 3bis, rue Papin (3e).- Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques.- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de démolitions structurelles anticipées n° 04/26667 signé avec l’entreprise ILE DE FRANCE DEMOLITIONS.-Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé n° 04/26-050 signé avec la société ARIA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 284
Conseil municipal
Construction d’un complexe sportif au 4-12, rue Dénoyez (20e) ; approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux en 15 lots séparés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 317
Conseil municipal
Réalisation par la SAGI d’un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 71 logements PLA-I et des locaux commerciaux et d’activités situé 144 rue des Poissonniers (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 304-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de service en vue de l’organisation et de la coordination, au sein du Point d’accès au Droit du 20e arrondissement, de permanences d’accueil, d’orienta-tion, d’information et de consultation juridiques ainsi que de médiation en faveur des personnes en difficulté, démunies ou en situation de précarité. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 17
Conseil municipal
Approbation du contrat de transaction visant à indemniser l’entreprise LEFEVRE dans le cadre de la restructuration générale de la crèche collective sise 22, rue de Lauzin à Paris (19ème).- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 291
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer, avec la société EVANCIA-BABILOU, ayant son siège social 3, Avenue de l’Europe 92300 Levallois-Perret, un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 16, rue Simon Bolivar (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 345
Conseil municipal
Aménagement de la Z.A.C. “Bassin de la Villette” (19e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°11 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAVIP du 15 janvier 1988, aux fins de proroger cette convention et de modifier le montant de l’imputation forfaitaire globale des frais de fonctionnement de l’aménageur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 227
Conseil municipal
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