Débat-Délibs

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” à Paris (19e arrondissement). - Confirmation de la poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 233-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec “Réhabail” sur les propriétés communales dans des immeubles en copropriété situés 31, passage Ménilmontant (11e), 47, boulevard Ménilmontant (11e), 79, avenue du Docteur Arnold Netter (12e), 18, impasse des Deux Nethes (18e), 28, rue de Joinville (19e) et 40, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 313-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec la “Foncière Habitat et Humanisme” sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation de l’opération de réhabilitation de 6 logements LIP dans des immeubles en copropriété situés 26, rue du Rendez-Vous (12ème), 2-2bis, Cité Debergue (12ème) et 127-129, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 333-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction de 5 logements PLS et d’un local d’activités situé 214, boulevard de la Villette (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 290-1°

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 167

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-4°

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DRH 69

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Société Historique du 6e arrondissement dont le siège social est situé à la mairie du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 652

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 R. 55

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 9, rue Véron (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 152-3°

Conseil municipal

Vœu relatif aux stages à la Ville de Paris.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 486

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des garde-corps à l’école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 297

Conseil municipal

Vœu relatif à la loi du 13 juillet 2005.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 475

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-6°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 10 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAVIP du 29 juin 1987 relative à la ZAC “Flandre Sud” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-18°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Olympique Paris XV” (15e).- Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 152

Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre International de Culture Populaire”, 21 ter, rue Voltaire (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 186

Conseil municipal

Budget annexe de l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 146

Conseil municipal

Indemnisation des sorties effectuées à partir de 19 heures par les personnels techniques et scientifiques de la Préfecture de police pour réaliser les enquêtes dans le domaine des nuisances sonores et olfactives. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 125

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres pour la conception, l’exécution et le suivi des actions de communication concernant l’opération de mise en place du Tramway. - Autorisation à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 à la convention de groupement de commande avec la RATP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 253

Conseil municipal

Débat Delib

451 résultats

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” à Paris (19e arrondissement). - Confirmation de la poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction de 5 logements PLS et d’un local d’activités situé 214, boulevard de la Villette (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Société Historique du 6e arrondissement dont le siège social est situé à la mairie du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Vœu relatif aux stages à la Ville de Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des garde-corps à l’école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la loi du 13 juillet 2005.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 10 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAVIP du 29 juin 1987 relative à la ZAC “Flandre Sud” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Olympique Paris XV” (15e).- Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Centre International de Culture Populaire”, 21 ter, rue Voltaire (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Budget annexe de l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Indemnisation des sorties effectuées à partir de 19 heures par les personnels techniques et scientifiques de la Préfecture de police pour réaliser les enquêtes dans le domaine des nuisances sonores et olfactives. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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Débat Delib

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