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8 - Audition des orateurs (suite)

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

26 - 2003, DPE 173 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

6 - Audition des orateurs

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

4 - Evocation des inondations dans le Sud de la France

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

97 - Modification de la composition de Commissions

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

22 - 2003, DMG 61 - Budget primitif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

24 - 2003, DPE 120 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

27 - 2003, DPE 175 - Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

25 - 2003, DPE 174 - Budget annexe de l'Eau. - Fixation de la part communale

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption d'un compte rendu

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil municipal

13 - 2003, DRH 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.)

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

22 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

11 - 2003, DF 22-1° G - Budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

18 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

4 - 2003, DRH 26 G - Modification du statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs du Département de Paris

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

5 - 2003, DRH 29 G - Recrutement interne sans concours dans le corps des agents administratifs du Département de Paris

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

21 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général