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Déliberation (692)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle de change au 1er étage de la crèche collective 4, rue Marie-Laurencin (12e), et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 362
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement et de mise en sécurité dans la cour de l'école maternelle, 31, rue des Maraîchers (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 380
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de la cour de l'école maternelle, 15, rue Elisa-Lemonnier (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 390
Conseil municipal
Vœu tendant à ce que soient étudiées les modalités qui permettraient aux habitants d'une rue qui change complètement de nom et qui apporteraient la preuve d'un coût lié à la modification du nom de cette rue, d'obtenir une aide proportionnée.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 97
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de bureau de la Direction des Affaires Culturelles en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 493
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 1x8 sur le site Seine Amont de Noisy en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-15°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des locaux de la halte garderie et de la crèche familiale 3, passage Bullourde (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et des marchés d'études pour le contrôle technique et la coordination santé/sécurité selon la procédure de mise en concurrence simplifiée correspondante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 404
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des escaliers en bois du groupe scolaire, 9-9 bis, rue Blanche (9e), de création de faux plafonds dans les classes et de restructuration des sanitaires situés dans la cour, de l'école élémentaire, 9, rue Blanche (9e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 359
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Bercy". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 170-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la SEITA pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris-Carte" et un avenant à la convention de distribution entre la Mairie de Paris et la SEITA. MM. Christian SAUTTER et Denis BAUPIN, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 125
Conseil municipal
Subvention à l'Association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France - Espace Rachi (5e), au titre de 2001. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 135
Conseil municipal
Budget primitif du service extérieur des Pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 2002. M. Christian SAUTTER et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Théâtre Paris 14" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 504
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité peintre spécialiste en automobile - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 160
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 97, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 379
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sols intérieurs à l'école élémentaire, 9, rue de Tlemcen (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 383
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de climatisation de l'Etat Civil à la Mairie du 11e arrondissement, place Léon-Blum (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 414
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié relatif à la réalisation de prestations d'assistance et de mise à jour du progiciel "CARL MASTER", utilisé dans le logiciel municipal "GASTON", en vertu de l'article 35-III-alinéa 4 du Code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché négocié avec la société "CARL INTERNATIONAL". M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 66
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel et dans la presse écrite internationale. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DGIC 9
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de tenues d'uniformes destinées aux agents de surveillance de Paris affectés à des missions de circulation. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 91
Conseil municipal
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