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2001 (692)
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Déliberation (692)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert à tranches relatif à un infocentre financier à usage de l'ensemble des directions de la Ville de Paris, et comprenant une tranche ferme d'acquisition de deux (2) serveurs Unix (Aix) multiprocesseurs, leur installation et leur configuration, ainsi que la fourniture des logiciels associés nécessaires à leur mise en ordre de marche et une tranche conditionnelle d'extensions de capacité de ces serveurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 69
Conseil municipal
Budget Annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget Primitif 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 114
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du Théâtre 14, 20, avenue Marc-Sangnier (14e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 391
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de façades à l'école polyvalente, 10, rue Paul-Baudry (8e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 357
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Son et recherche électroacoustique" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Son/Ré". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 263
Conseil municipal
Vœu concernant les conventions-cadre relatives à la mise à disposition des sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit d'opérateurs de téléphonie mobile.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 87
Conseil municipal
Fixation en euros des tarifs et redevances de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts pour l'année 2002. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 89
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 1x8 sur le site Seine Centre de La Briche en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-14°
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 2x8 sur le site Seine Aval en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-20°
Conseil municipal
e des membres présents
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 42
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de génie civil sur appel d'offres relatif à la reconstruction de deux escaliers et du mur de soutènement rue Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 180
Conseil municipal
Fixation des tarifs de curage des égouts et des branchements particuliers constituant les parties privatives du réseau d'assainissement, applicables au 1er janvier 2002. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 145
Conseil municipal
Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de Volley-Ball à Levallois-Perret (Haut-de-Seine). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 518
Conseil municipal
Vœu tendant à ce que dans les écoles, collèges et lycées parisiens un temps soit consacré à l'histoire de l'esclavage.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 96
Conseil municipal
Vœu relatif à l'organisation de la 2e édition des Etats généraux de la vie étudiante.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 93
Conseil municipal
Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 86
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLUS situé 54, 56 et 58 rue Montmartre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 329-2°
Conseil municipal
Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLUS et de locaux commerciaux situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 329-1°
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 28
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 57-59, rue de Reuilly (12e), et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 416
Conseil municipal
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