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Substitution de la dénomination "rue Jean-Baptiste Say" à celle de "rue Say" dans le 9e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 80
Conseil municipal
Approbation du règlement pour l'application de l'horaire variable dans le cadre de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la commune et au département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 159
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels du service municipal d'actions de salubrité et d'hygiène) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 198
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 2x8 sur le site Seine Centre de Clichy en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-13°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en un lot concernant la fourniture et la livraison de coupes, médailles et breloques destinées à être remises par la mairie de Paris à l'occasion de manifestations sportives et culturelles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 29
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de désenclavement des locaux sur trois niveaux à l'école élémentaire, 20, rue Hermel (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 427
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de mobilier en fonte GS ou en acier moulé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 193
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant les bâtiments B et C à usage d'habitation et commercial dépendant de l'immeuble, 36, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 350
Conseil municipal
Vœu relatif au respect du droit parlementaire et du règlement intérieur du Conseil de Paris.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 84
Conseil municipal
Vœu sur les conseils de quartiers.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 90
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers de la section des barrages-réservoirs de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-2°
Conseil municipal
Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 519
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la salle des maîtres, du local ASEM et de la Bibliothèque Centre de Documentation à l'école maternelle, 48, rue Hippolyte-Maindron (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 394
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de deux salles préfabriquées à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 339
Conseil municipal
Vœu relatif aux locomotives diesel de la ligne Paris-Troyes-Bâle.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 74
Conseil municipal
Vœu relatif au plan local d'occupation publicitaire.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 88
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris pour l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 117
Conseil municipal
Approbation du protocole d'accord avec les sociétés GEMIPAR ET SOGEPARC-CGSt, relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris, en raison des désordres subis dans les locaux de l'école maternelle sise 221, rue Saint-Denis (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 267
Conseil municipal
Vœu relatif au rapport annuel d'AIRPARIF.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 76
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des établissements d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, de l'atelier des crèches et des personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multistructure), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie de Paris et du département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 199
Conseil municipal
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