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Déliberation (692)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives au déroulement de la fouille d'évaluation archéologique préalable aux travaux de restauration intérieure de l'ancien réfectoire du couvent des Cordeliers (6e), respectivement avec le Ministère de la Culture et de la Communication et l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 252
Conseil municipal
Mise à jour 2001 de la "Banque de données sur le commerce à Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 18
Conseil municipal
Fixation en euros à compter du 1er janvier 2002, des droits de navigation, de stationnement, et des redevances d'occupation, applicables depuis le 1er juillet 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 195
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Ludothèque du 6e arrondissement" (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 366
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 175
Conseil municipal
Subvention à l'association Centre de documentation musicale - bibliothèque Gustav Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 343
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française d'Escrime (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 423
Conseil municipal
Subvention à l'association "Art et 7ème Art" (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 426
Conseil municipal
Subvention au Comité de Soutien Européen aux Femmes et Enfants de Birmanie (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires divisés en quatre lots. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 96
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations d'éclairage à l'école élémentaire, 7, rue Gustave-Rouanet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et de création d'un placard coupe-feu au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 298
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au stade de la Poterne-des-Peupliers (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 270
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Les Rénovateurs franciliens", pour l'extension du square Dampierre-Rouvet (19e) (lot n° 1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 92
Conseil municipal
Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Roger-Le Gall (12e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 565
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Friches Théâtre Urbain pour lui permettre de développer ses activités de création dans le domaine des arts de la rue et l'accueil de compagnies dans ses locaux, 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 311
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ciné-club ça tourne", (14e), pour soutenir son activité de ciné-club au Cinéma du Panthéon. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 462
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'espace d'un instant" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 403
Conseil municipal
Subvention au Comité Immigration Développement Sahel (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 31
Conseil municipal
Subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2001 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 568
Conseil municipal
Approbation du principe de l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 97
Conseil municipal
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