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Subvention à l'association "Fox Compagnie", Drancy (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 309
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 238
Conseil municipal

Approbation des modalités de relance de divers appels d'offres déclarés infructueux et délibérés selon les dispositions de l'ancien code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 422
Conseil municipal

Politique de la ville - Subventions en faveur d'associations menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPP 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association syndicale de l'îlot Gobelins Nord pour fixer la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "OLYMPIADES" situé dans le secteur Italie (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 185
Conseil municipal

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 7e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 206
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 236
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 239
Conseil municipal

Subvention à l'association "Kokoya international" à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 444
Conseil municipal

Subventions annuelle de fonctionnement à la Ligue de Paris Ile-de-France de Football (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 571
Conseil municipal

Subvention à l'association "SCENARIO" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 465
Conseil municipal

Modification de la délibération 2001 DRH 51, en date des 24 et 15 septembre 2001 portant fixation de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection ou d'aptitude de la Commune de Paris et la participation d'examinateurs(-trices) spéciaux(-ales) à leurs travaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 167
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l'école maternelle annexe, 78, rue de l'Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 315
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer au titre de 2001 à l'association dénommée Fédération française Handisport (20e). MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 569
Conseil municipal

Subvention d'équipement à la Fondation "CASIP COJASOR" pour la halte-garderie "Suzanne et David Lévy", 8, rue de Pali-Kao (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer à l'Association des Maires de France (A.M.F.) ainsi qu'à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) et de procéder au versement de la cotisation 2001 à ces organismes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 107
Conseil municipal

Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit" à Onet-le-Château (Aveyron). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 514
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché 75 056 00 80 058 signé avec la société RACLET. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 235
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 542
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cargo 21" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 297
Conseil municipal