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Déliberation (692)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés n° 75-056-00-80-001 et n° 75-056-00-80-033 signés avec la société "RONEO". M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 177
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les p'tits poulbots œuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 549
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis de l'AGI en France (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 420
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie de l'Alambic", Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 350
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation d'une mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage en vue de l'amélioration des conditions d'accès et d'usage des locaux des mairies d'arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 457
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique TIGRE de la Section de l'Assainissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 100
Conseil municipal
Subvention à l'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres (14e) et oeuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 74
Conseil municipal
Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L W.B, située 21 rue de Fécamp (12e) pour le fonctionnement du cirque du Grand Céleste implanté porte des Lilas (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 313
Conseil municipal
Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre situées dans le 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 164
Conseil municipal
Subvention à l'association "Festival International du Film contre l'Exclusion et pour la Tolérance" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 452
Conseil municipal
Subvention à la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e)°. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 396
Conseil municipal
Subvention à l'association "Mix Movement" (20e), pour l'organisation d'un festival de musiques nouvelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 469
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité hygiène et laboratoires - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 146
Conseil municipal
Subvention à des établissements scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 232
Conseil municipal
Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 8e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 207
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Union Sportive Olympiades Massif Central" (13e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 442
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris 13 Tennis de Table" (13e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 443
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 00/06-020 signé avec la S.A. "L'Image Sartony". Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DGIC 7
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 517
Conseil municipal
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