500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de mise en place de faux plafonds à l'école maternelle 23, passage des Récollets (10e) et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 207
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Société du Théâtre Montparnasse" (14e) une convention en vue de la réalisation des travaux de climatisation de sa salle de spectacle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 424
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 445
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 488
Conseil municipal

Subvention à l'association Soli Tutti à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) pour l'organisation, à la Sainte Chapelle, d'un concert dans le cadre de l'année André Malraux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 380
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "SKITe" (11e) en vue de la réalisation de la manifestation "Connexe - Paris, Belleville". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 352
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association Lecture Jeunesse (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 284
Conseil municipal

Subvention à l'association "Orchestre de chambre de Bernard Thomas" (3e) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 399
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation restructuration comprenant 31 logements locatifs à usage social, situé 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 205
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 197
Conseil municipal

Vœu relatif au dégrèvement de la taxe d'habitation pour les locataires des organismes H.L.M. de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 71
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la réalisation des travaux de reconstruction du service de restauration à l'école élémentaire 105, rue Lemercier (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 343
Conseil municipal

Autorisation à M. Le Maire de signer une convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). - Subvention à ladite fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 350
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 249
Conseil municipal

Réduction du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé et du sursis à statuer sur le secteur "Cité Leroy" (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 186
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "U.C.P.A." (13e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 584
Conseil municipal

Subvention à l'association "Zef'compagnie" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 346
Conseil municipal

Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes, et du programme des concours pour l'accès au corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 135
Conseil municipal

Requalification de l'îlot "Camille Flammarion" de la Cité Montmartre, situé boulevard Ney entre les rues Camille-Flammarion et Eugène-Fournière (18e). - Attribution d'une subvention de la Ville de Paris à l'Office public d'aménagement et de construction de Paris pour le financement des aménagements extérieurs. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C de Paris en vue du financement des travaux réalisés pour les locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 265
Conseil municipal

Vœu concernant l'offre de produits issus du commerce équitable à la buvette de l'Hôtel-de-Ville.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 60
Conseil municipal