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G - Subvention à l'association "Handicap International", Lyon (Rhône) pour le financement de l'organisation de la manifestation intitulée "la 7e Pyramide de Chaussures". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, signer une convention avec l'association "Handicap International". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 291
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subvention à l'association "Centre d'Information et d'Accueil Féminin" (CEDIAF) sise 126, bld de Belleville (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 239-5°
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subvention à l'association "Andromed" sise 67, rue Vergniaud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 239-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "L'Ecole des parents et des éducateurs d'Ile-de-France" (11e) pour le Café des parents. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 273
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subvention à l'association "Accueil Goutte d'Or" sise 10, rue des Gardes (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 239-3°
Conseil général

G - Autorisation de signer une convention avec la Fédération "O.P.A.L.S" (Organisation PanAfricaine de Lutte contre le Sida) (8e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 204
Conseil général

Déclassement partiel de la rue Mazagran à Gentilly (Val-de-Marne), en limite du territoire de Paris (13e et 14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 192
Conseil municipal

Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 13e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 212
Conseil municipal

Subvention d'équipement à la "Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque" (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 136
Conseil municipal

Subvention à la F.N.A.C.A. du 14ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 177
Conseil municipal

Fixation de la nature et du règlement des épreuves du concours public d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris, ainsi que des modalités du stage à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 116
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité peintre - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 143
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'Office public d'aménagement et de construction de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 30 logements locatifs sociaux, 33 places de stationnement, et 2 commerces de 234 mètres carrés, situé 78-84, rue du Château-des-Rentiers, et 71-73, rue de Tolbiac (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 332
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de peintures à l'école élémentaire 14, rue Titon et au groupe scolaire 75/77 Boulevard de Belleville (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 215
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Loisirs Animation Epinettes" (L.A.E.), pour la gestion du centre d'animation "La Jonquière" (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 383
Conseil municipal

Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Vallerey (20e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 564
Conseil municipal

Approbation d'une convention-type relative à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux", édition 2001. - Autorisation de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec chaque théâtre participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 468
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting Club Universitaire de France" (17e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 448
Conseil municipal

Subvention au Racing Club Olympique à Toulouse (Haute-Garonne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 465
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement d'espaces publics entre le Pont de Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise place du tramway. - Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) correspondant(s). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 174
Conseil municipal