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G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction des services d'archives (Archives de Paris), en application des dispositions du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 494
Conseil général

G - Budgets du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de l'exercice 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 292
Conseil général

e des membres présents

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 5
Conseil général

G - Approbation du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents des établissements sociaux et médico-sociaux du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ce document. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 296
Conseil général

G - Budget primitif de fonctionnement de 2002 du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 37
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 137
Conseil général

G - Communication n° 3 sur les arrêtés d'engagement du Département de Paris du 24 septembre au 31 octobre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 34
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (Personnels Administratifs et Socio-éducatifs du Bureau de l'Aide Sociale à l'Enfance et du Bureau des Adoptions, Assistants Socio-éducatifs du Bureau des Actions Educatives) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 276
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des services sociaux polyvalents, des groupes d'insertion, des espaces insertion et du service de médiation et de consultation familiales), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 287
Conseil général

G - Budget d'investissement de 2002 du Département de Paris. - Analyse des dépenses et recettes d'investissement. - Section d'autorisation de programme. - Section de règlement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 38
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d'installation de mains courantes dans trois escaliers, d'aménagement de réserves en sous-sol, d'aménagement des circulations, et d'extension de la salle des collégiens dans le collège départemental Sonia-Delaunay, 14/16, rue Euryale-Dehaynin (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 170
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du développement de l'activité économique et de l'emploi, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 44
Conseil général

G - Budget des Etablissements Départementaux au titre de 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 293
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une indemnité d'exercice de missions aux membres (F/H) des corps des conseillers socio-éducatifs et des assistants socio-éducatifs du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 14
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour des prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget départemental. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 192
Conseil général

G - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention à l'association C.N.I.D.F.F. au titre de la politique de la ville. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 116
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture, en application des dispositions du Protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 214
Conseil général

G - Mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie à Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 260
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre concernant le projet de création d'une maison de l'enfance dans les locaux départementaux, sis, 11-13, rue de la Moselle (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 171
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures des classes des 1er, 2e et 3e étages du lycée et collège "CAMILLE SEE" 11, rue Léon-Lhermitte (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 199
Conseil général