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G - Subvention à l'association "Rétina France" à COLOMIERS (Haute Garonne). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 270
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-4°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-10°
Conseil général
G - Subventions à diverses associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle et d'accès aux droits dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 247
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Le Comité inter mouvement auprès des évacués" (CIMADE) (7e) pour son action d'aide aux démarches administratives, d'accès aux droits et d'accompagnement en faveur des migrants, demandeurs d'asile et réfugiés parisiens. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 194
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'association "ADOS" (18e), pour le lieu d'accueil et d'animation pour les adolescents de 12 à 16 ans, 15/17 rue des Gardes (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 235
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en recouvrement sur le budget départemental d'investissement la subvention escomptée de l'Etat (Ministère de l'Intérieur) au titre de la Dotation Départementale d'Equipement des collèges pour l'année 2001, soit 4.510.647 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 34
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 15 décembre 2000 avec l'association "Centre COROT Entraide d'Auteuil" (16e). - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Centre COROT Entraide d'Auteuil" pour l'exercice 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 166
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l'association "Les Compagnons de la Nuit - La Moquette" (5e). Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 163-2°
Conseil général
G - Subvention à l'association "New Attitude" à GIF-SUR-YVETTE (Essonne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 262
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-16°
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-15°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-12°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de fixer et de procéder au règlement des honoraires des avocats du département de Paris au titre de l'année 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 25
Conseil général
G - Subvention à l'association "Handicap International" située 14, avenue Berthelot à Lyon (Rhône) pour l'opération intitulée "une terre sans mines" pour la création et la diffusion d'une mallette pédagogique. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Handicap International". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 274
Conseil général
G - Subvention à l'association "Centre Alpha Choisy" (13e), pour son action d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation pour des personnes en situation d'exclusion, dans le site diffus du 13e arrondissement éligible à la "politique de la ville". Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 238
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Le Cœur des Haltes" relative à son action en faveur de l'insertion des allocataires parisiens du RMI. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 240
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Fédération des Oeuvres de Soins à Domicile" (FOSAD), dans le cadre de son service "Alzheimer". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 179
Conseil général
G - Subvention à l'association "Voile Découverte Handicap" à SAINT-DENIS (Seine-Saint-Denis). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 272
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-11°
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