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2001 (692)
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Constats de conversion en vue du passage à l'euro des marchés publics conclus par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 87
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 177
Conseil municipal
G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le Mouvement ATD Quart Monde" (9e). Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 164
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-18°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-7°
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-13°
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de sécurité au lycée-collège Maurice-Ravel 89, Cours de Vincennes (20e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 159
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention relative à l'intervention de l'association "Groupe d'Accompagnement Vers l'Emploi" au sein de la Maison du développement Economique et de l'Emploi du 13ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 27
Conseil général
G - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme" (LICRA) (1er), pour son action de prévention et de répression du racisme. Mme Khédidja BOURCART, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 222
Conseil général
G - Attribution à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec "l'Association pour la Défense des Familles et de l'Individu" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 233
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de défendre à l'instance engagée par Mme Florence SHIMIZU-FLEURY tendant à l'annulation d'une décision du 10 août 2000 lui refusant le renouvellement de son détachement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 26
Conseil général
G - Autorisation de signer une convention avec l'Association Françaises contre les Myopathies (13e). MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 252
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-8°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-9°
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les arrêtés modificatifs des régies de recettes et d'avances des Etablissements Départementaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 269-17°
Conseil général
G - Politique de la ville. - Subvention à l'association "ELELE - Migrations et Cultures de Turquie" sise 20, rue de la Pierre-Levée (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 239-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'adhérer à l'Assemblée des Départements de France (ADF) et de procéder au versement de la cotisation 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 108
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Un Autre Regard" (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 271
Conseil général
G - Subvention d'équilibre au Centre d'Orientation Psycho-Pédagogique (16e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 258
Conseil général
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