Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2001 (692)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (118)
Conseil municipal (574)
Supprimer Document
Déliberation (692)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 370
Conseil municipal
Approbation du principe de prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget municipal. - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande relatifs aux prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 426
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement du terrain situé 17, cour Debille (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 340
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Direction de la Protection de l'Environnement et le traitement des déchets industriels. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 131
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution de la société "Conduite d'Installations - Energétique - Climatisation" (C.I.E.C.), nouvellement dénommée CIEC HOLDING, par sa filiale la société CIEC pour le marché n° 98-25010 d'exploitation des installations de génie climatique du Musée d'art moderne, 11, avenue du Président-Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 387
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de restaurant dénommé "Pavillon Montsouris" (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 111
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité chaudronnier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 154
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé (personnels du laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 197
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et de maîtrise des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés respectivement de l'entretien des véhicules et de l'exploitation des garages, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-6°
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des agents de maîtrise chargés de la supervision du réseau d'assainissement à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 50
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des prestations de maintenance des appareils élévateurs et des installations techniques du bâtiment administratif sis 246, rue de Bercy (12e) et des modalités de passation des marchés de services correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 299
Conseil municipal
Fixation en euros, à compter du 1er janvier 2002, des tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique, applicables depuis le 1er juillet 2001. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 197
Conseil municipal
Vœu concernant la mise en place d'une maison des associations dans le 7e arrondissement.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 94
Conseil municipal
Vœu relatif aux déplacement et à la mobilité des non voyants dans les stations de métro.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 83
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des Affaires scolaires, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 254
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de l'entretien des locaux, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-9°
Conseil municipal
Attribution de l'indemnité d'exercice de missions aux personnels des corps socio-éducatifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 56
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement anti-humidité du mur côté rue Léon à l'école élémentaire, 18, rue d'Oran et des murs du réfectoire à l'école maternelle, 7, rue de Torcy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 333
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert nos 99 / 23 - 058/1 et 99 / 23 - 059/1 aux marchés conclus avec L'UNION TRAVAUX SCOP pour les travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens, lot n° 1, cimetières Nord et lot 2, cimetières Sud au profit de L'UNION TRAVAUX SNC. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 75
Conseil municipal
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
...
>|