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Déliberation (692)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 24, rue du Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 148-1°
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 119-2°
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul de l'indemnité annuelle tenant lieu de traitement versée aux médecins divisionnaires du service du contrôle médical du personnel de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 81
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des égoutiers, chefs égoutiers et maîtres ouvriers cimentiers travaillant dans le réseau d'assainissement à la section de l'assainissement de Paris et au service de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-3°
Conseil municipal
Aménagement du site de la porte des Lilas (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site de la Porte des Lilas et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 188
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la salle des maîtres à l'école élémentaire, 7, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 425
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture et la livraison de palplanches destinées à la section des canaux de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 179
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "La Maison du geste et de l'image" (1er). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 587
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels des musées de la Ville de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 495
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des égoutiers et chefs égoutiers affectés à la permanence des égouts de la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-9°
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des Finances et des Affaires Economiques, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. - Modalités d'application de l'horaire variable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 137-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des portes automatiques et de réfection de l'étanchéité des terrasses du marché couvert "Riquet" situé au 36-38, rue Riquet (19e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 413
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses et de la couverture à l'école maternelle, 12, rue Monceau (8e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 374
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire 166, rue de Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 407
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes de la piste et aménagement des abords du centre sportif Dauvin (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 559
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de la distribution de repas aux élèves de l'Ecole Du Breuil. (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 81
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants des rues Lepic-Abbesses (18e) pour la réalisation d'animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 139
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels en fonction dans les services relevant de la DLTI de la Mairie de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement / réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 87
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur Appel d'Offres Ouvert en 9 lots, pour la fourniture et la livraison d'appareils électroménagers destinés aux établissements scolaires municipaux de la Ville de Paris du 1er et 2d degrés, ainsi qu'aux activités périscolaires municipales pour l'année 2002 avec reconduction expresse en 2003 et 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 256
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de couverture et de mise aux normes électriques à la ferme de la Patte d'oie sise 216, boulevard du Havre à Pierrelaye (Val-d'Oise). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 153
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