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Vœu relatif à la mise en œuvre du plan "Internet à l'école".
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 85
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/ réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 198
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Aval - traitement des boues d'Achères en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-18°
Conseil municipal
Approbation des tarifs de la Photothèque des musées de la Ville de Paris située 18, rue du Petit-Musc (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 445
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre Marc MIMRAM d'une part un avenant au marché de travaux BEC Frères/CHARPENTIER PM d'autre part pour l'aménagement du passage souterrain pour piétons, quai des Tuileries (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 177
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la modernisation de 2 ascenseurs sis 41 et 43, rue de Dantzig (15e). - Autorisation de lancer une mise en concurrence simplifiée. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 82
Conseil municipal
Demande d'autorisation de procéder à l'indemnisation amiable de M. Freddy MONTENOT en réparation des dommages subis par son véhicule en stationnement sur le parking de l'atelier d'Issy les Moulineaux sis 19 voie AD 15 (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 118
Conseil municipal
Opération "Promenade plantée". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 170-3°
Conseil municipal
Budget primitif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2002. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l'association "l'ARBRE BLEU" (18e), pour le fonctionnement du lieu d'information et du lieu de parole, dont elle assure la gestion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 165
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité laboratoires - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 155
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en deux lots pour le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures cuisines et sanitaires des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans le bois de Vincennes, le bois de Boulogne et le domaine de Beauregard à La-Celle- Saint-Cloud (Yvelines) principalement et en région Ile-de-France. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 250
Conseil municipal
Secteur de la Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Programme de construction de logements sociaux et d'un centre d'animation par l'O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir des servitudes de vue au profit de "Espaces Ferroviaires Aménagement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 164-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage de l'école maternelle, 15, rue Antoine-Chantin (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 393
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à la micro- informatique, dans le cadre du programme de qualification "Utilisateurs de Logiciels", pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 64
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 392
Conseil municipal
Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 135
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 176
Conseil municipal
Vœu relatif aux travaux d'impression.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 89
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité horloger - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 158
Conseil municipal
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