Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2001 (789)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (789)
Document
Débat (215)
Déliberation (574)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 97, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 379
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sols intérieurs à l'école élémentaire, 9, rue de Tlemcen (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 383
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de climatisation de l'Etat Civil à la Mairie du 11e arrondissement, place Léon-Blum (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 414
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié relatif à la réalisation de prestations d'assistance et de mise à jour du progiciel "CARL MASTER", utilisé dans le logiciel municipal "GASTON", en vertu de l'article 35-III-alinéa 4 du Code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché négocié avec la société "CARL INTERNATIONAL". M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 66
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel et dans la presse écrite internationale. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DGIC 9
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de tenues d'uniformes destinées aux agents de surveillance de Paris affectés à des missions de circulation. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 91
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club Athlétique de Paris" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 451
Conseil municipal
Compensation financière du redressement fiscal SEDES. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 153
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité frigoriste - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 157
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du Logement et de l'Habitat, en application des dispositions du Protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 336
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Aval de Pierrelaye en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-19°
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail du responsable du site de la visite publique des égouts à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-7°
Conseil municipal
Subvention à la Société de retraites des Conseillers municipaux de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cet organisme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 30
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du réseau d'alimentation d'eau à l'école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 384
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection d'un escalier en bois ainsi que du préau à l'école élémentaire, 12, rue Chaptal (9e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 363
Conseil municipal
Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris et reversement d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 31
Conseil municipal
Approbation du tableau de roulement des emplacements forains de 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 145
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels de l'Institut bucco-dentaire George Eastman) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 196
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue Littré (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 340
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Amont de Noisy en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-16°
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|