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2001 (789)
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Conseil municipal (789)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération des Oeuvres Laïques de Paris (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 578
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine de la Ville de Paris par la société "RAPP 16" (réseau câblé). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 88
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 239
Conseil municipal
Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2002. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 116
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 447
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des agents de maîtrise chargés de l'encadrement des personnels égoutiers et ouvriers et du suivi des travaux à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-4°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert à tranches relatif à un infocentre financier à usage de l'ensemble des directions de la Ville de Paris, et comprenant une tranche ferme d'acquisition de deux (2) serveurs Unix (Aix) multiprocesseurs, leur installation et leur configuration, ainsi que la fourniture des logiciels associés nécessaires à leur mise en ordre de marche et une tranche conditionnelle d'extensions de capacité de ces serveurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 69
Conseil municipal
Budget Annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget Primitif 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 114
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du Théâtre 14, 20, avenue Marc-Sangnier (14e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 391
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de façades à l'école polyvalente, 10, rue Paul-Baudry (8e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 357
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Son et recherche électroacoustique" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Son/Ré". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 263
Conseil municipal
Vœu concernant les conventions-cadre relatives à la mise à disposition des sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit d'opérateurs de téléphonie mobile.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 87
Conseil municipal
Fixation en euros des tarifs et redevances de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts pour l'année 2002. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 89
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 1x8 sur le site Seine Centre de La Briche en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-14°
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 2x8 sur le site Seine Aval en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-20°
Conseil municipal
e des membres présents
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 42
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de génie civil sur appel d'offres relatif à la reconstruction de deux escaliers et du mur de soutènement rue Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 180
Conseil municipal
Fixation des tarifs de curage des égouts et des branchements particuliers constituant les parties privatives du réseau d'assainissement, applicables au 1er janvier 2002. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 145
Conseil municipal
Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de Volley-Ball à Levallois-Perret (Haut-de-Seine). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 518
Conseil municipal
Vœu tendant à ce que dans les écoles, collèges et lycées parisiens un temps soit consacré à l'histoire de l'esclavage.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 96
Conseil municipal
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