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Approbation des tarifs de l'Atelier de Restauration et de Conservation des Photographies de la Ville de Paris (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 446
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 119-1°
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'Organisation du Concours International des Jeunes Créateurs de Mode (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 00/05211 conclu avec la société SYSTEMIS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'une sous-direction des marchés publics.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 92
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des établissements d'accueil de la petite enfance de la Ville de Paris, de l'atelier des crèches et des personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multistructure), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie de Paris et du département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 199
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 25 logements locatifs à usage social située 61, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 326
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Aval - traitement des eaux d'Achères en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-17°
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de la conduite des véhicules poids lourds au roulement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 1, rue Levert (20e) et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 320
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux à la crèche, 8, rue Bossuet (10e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 388
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour le ramassage et l'enlèvement des déchets et souillures dans le cadre d'opérations de maintien de l'hygiène, de la salubrité et de la sécurité des voies publiques à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 152
Conseil municipal

Vœu relatif au budget du C.A.S.V.P.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 73
Conseil municipal

Communication n° 3 sur les arrêtés d'engagement du 24 septembre du 31 octobre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 131
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de la conduite des véhicules poids lourds, au repos fixe, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-5°
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Centre de Colombes, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-12°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement industriel, 9, rue des Panoyaux (20e) et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 318
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petites Souris du Mont" (14e) pour le fonctionnement d'une halte-crèche de 18 places située 26, rue du Saint-Gothard (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement avec ladite association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 128
Conseil municipal

Modification du titre II B - chapitre 4.1 article a/2, et titre II B - chapitre 4.2 article b/1 du Règlement Municipal des prestations d'aide sociale facultative. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 CAS 8
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le réaménagement de l'accueil des familles à l'Institut médico-légal (12e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 83
Conseil municipal