500 résultats

Trier par :
Résultats par page

53 - Vœu n° 67 déposé par M. GAREL au nom du groupe "Les Verts" relatif à la rue Durantin, dans le 18e

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

77 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

5 - Absence et départ

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

25 - 2001, DFAE 120 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

74 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

19 - 2001, DLTI 77 - Budget primitif pour 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

20 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

42 - Adoption des projets de délibération relatifs à la réduction du temps de travail. 2001, DRH 159, DFAE 137, DLTI 87, DLTI 88, DVLR 117, DAEE 33, DVD 198, DPE 151, DPE 150, PJEV 99, DPP 9, ASES 196, ASES 197, ASES 198, ASES 199, ASES 201, JS 570, DASCO 254, DPA 458, DLH 336, DAC 447, DAC 493, DAC 495, DAC 497

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

67 - 2001, DAUC 188 - Aménagement du site de la Porte des Lilas (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la S.E.M.A.V.I.P. chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site de la Porte des Lilas et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

11 - 2001, PJEV 77 - Budget primitif du service extérieur des pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour l'exercice 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

78 - Liste des membres présents

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

54 - Vœu n° 68 déposé par M. POZZO-DI-BORGO, au nom du groupe U.D.F., concernant l'aménagement de la sortie de l'école Paul-Claudel située rue de Grenelle (7e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

70 - Vœu n° 80 présenté par le groupe "Les Verts" pour que le nom de René Dumont soit donné à une rue de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

52 - Vœu n° 66 présenté par Mme KUSTER au nom du groupe R.P.R. relatif à un plan de circulation réduit le dimanche

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

44 - 2001, SGCP 31 - Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris et reversement d'écrêtement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

55 - 2001, DPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de recherche et de sécurité une convention de coopération relative à l'exécution d'une étude épidémiologique portant sur la population des égoutiers

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

71 - Vœu n° 81 présenté par M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" concernant les problèmes des locaux associatifs dans le 14e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

49 - 2001, DFAE 145 - Projet de tableau de roulement des emplacements forains isolés pour 200

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

75 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal