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50 - 2001, DVD 184 - Modification des tarifs d'entrée dans les toilettes publiques au 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché sur les sanisettes avec la société "SEMUP"

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

66 - 2001, DAUC 182 - Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir de la Société civile immobilière "Boucicaut", filiale de la Caisse des dépôts et consignations, le terrain et les bâtiments de l'ancien hôpital Boucicaut

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

43 - 2001, DFAE 146 - Communication sur le projet de filialisation du Crédit municipal de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

47 - 2001, DAUC 195 - Examen des éléments financiers des zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 2000

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

35 - 2001, DPA 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation de 64 bureaux, 5 antichambres, 2 galeries, 3 cages d'escalier et 2 sanitaires à l'Hôtel-de-Ville de Paris (4e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

57 - 2001, PP 74 - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services de la Préfecture de police

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

27 - 2001, DFAE 119 - 1°) Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

21 - 2001, DPE 116 - Fixation, à compter du 1er janvier 2002, du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte). - Budget annexe de l'Assainissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

6 - Discussion budgétaire générale

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

37 - 2001, DFAE 111 - Convention d'occupation et d'exploitation de l'établissement dénommé "Pavillon du lac Montsouris" (14e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

9 - 2001, DLTI 77 - Budget primitif pour 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

32 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

45 - 2001, DFAE - DRH 116 - Créations et suppressions d'emplois de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

60 - Vœu n° 71 déposé par M. GAREL relatif à la mort de M. SALUMU NSUMBU

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

4 - Evocation d'un incendie survenu quai de la Mégisserie

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

39 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

13 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

59 - Vœu n° 70 déposé par Mme Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif aux moyens affectés à la mise en place des contrats de sécurité d'arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

36 - Vœu n° 58 déposé par M. Gilles ALAYRAC relatif à l'affichage publicitaire

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal