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40 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

30 - 2001, DFAE 119 - 4°) Relèvement des tarifs, des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

14 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

41 - Débat relatif à la réduction du temps de travail

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

17 - Discussion budgétaire générale. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

28 - 2001, DFAE 119 - 2°) Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

34 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

8 - Rappel au règlement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

15 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

63 - 2001, DAC 505 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié signé avec l'association "ATC international" en vue de l'organisation d'une manifestation culturelle "Nuit blanche", organisée les 23 et 24 mars 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

26 - 2001, DFAE 119 - Rapport de présentation au Conseil de Paris par M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, et budget 2002. - Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement ; - Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif 2002 ; - Analyse des dépenses d'investissement par arrondissement ; - Projet de budget d'investissement (section d'autorisation de programme) ; - Annexe : politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes handicapées ; - Annexe : effort de la collectivité parisienne en faveur de la politique de la ville ; - Tableaux annexes : état du personnel ; - Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts et des crédits de trésorerie ; - Annexes budgétaires (loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992) ; - Etat des immobilisations : volume 1 : immobilisations corporelles ; volume 2 : état du matériel roulant des services techniques de la Propreté de Paris et des Transports automobiles municipaux ; volume 3 : immobilisations financières ; - Bilan comptable des marchés (année 2001 Tome 1 et Tome 2)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

58 - Vœu n° 69 déposé par Mme Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif au dispositif A.J.I., (Antennes jeunes information)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

61 - 2001, DASCO 229 - Fixation pour 2002 du prix d'achat aux Caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

73 - 2001, JS 519 - Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 192.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

62 - 2001, DPA 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

24 - 2001, DFAE 135 - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

31 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
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