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Conseil municipal (789)
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106 - QOC 2001-609 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur la réglementation en vigueur concernant le survol de la Capitale
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 2001-581 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant le transfert du "marché exotique" à Château rouge (18e) à la périphérie de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2001-580 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les accidents qui se sont produits sur le réseau parisien de chauffage urbain
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
70 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
12 - 2001, CAS 9 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour 2002
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
48 - 2001, DFAE 136 - Convention de délégation de service public avec l'EURL DADOUN Père et fils pour la gestion du marché découvert "Beauvau" (12e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
64 - 2001, ASES 128 - Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petites souris du Mont" (14e) pour le fonctionnement d'une halte-crèche de 18 places située 26, rue du Saint-Gothard (14e). - Montant : 434.634 F
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
10 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
38 - Vœux nos 60 et 61 déposés par le groupe "Les Verts" concernant les conventions-cadres relatives à la mise à disposition des sites relevant du domaine de la Ville de Paris, au profit d'opérateurs de téléphone mobile
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
65 - 2001, DLH 326 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 25 logements locatifs à usage social située 61, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
51 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
29 - 2001, DFAE 119 - 3°) Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2002
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
69 - 2001, DAUC 201 - Substitution de la dénomination "rue du Chevalier de Saint-George" à celle de "rue Richepance" dans les 1er et 8e arrondissements
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
68 - 2001, DAUC 170 - Z.A.C. "Bercy", Z.A.C. "Chalon" et opération "Promenade plantée". - Modification des traités de concession signés avec la S.E.M.A.-EST
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
72 - 2001, SGRI 42 - Subvention à l'association "Kalinioro Rommou Hannie-Cirée" en vue de développer Kalinioro, village francophone du Sahel au Mali de 3.000 habitants et d'assurer sa survie
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
46 - 2001, DRH 176 - Versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée, au titre de 2002, à l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 653.912 euros
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
56 - 2001, DPE 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le ramassage et l'enlèvement des déchets et souillures dans le cadre d'opérations de maintien de l'hygiène, de la salubrité et de la sécurité des voies publiques à Paris (3 lots)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
23 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. (Suite)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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