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23 - IX - Question d'actualité de M. BENESSIANO au nom du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un plan d'urgence pour la propreté à Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

44 - Vœu déposé par Mmes Charlotte NENNER, Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif à l'implantation des services publics dans les gares parisiennes

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

35 - 2001, DRH 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de bilans de compétences (bilans professionnels) pour les agents de la Ville de Paris.Vœu concernant l'information des personnels de la Ville de Paris quant aux droits en matière de formation continue

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 2001-522 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la situation des points d'école dans le 16e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

63 - 2001, DAC 468 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les théâtres participant à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux"

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

32 - 2001, DAC 498 - Organisation de l'animation récréative et de loisir "Les manèges de Noël" du 23 décembre 2001 au 6 janvier 2002 pour les arrondissements et du 5 décembre 2001 au 1er mars 2002 pour un manège sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville. - Montant : 1.620.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2001-588 Question de MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ, Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la résorption de l'emploi précaire à la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

53 - Vœu n° 18 présenté par Mme DREYFUSS relatif au projet de délibération DASCO 232

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

24 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

58 - 2001, DAUC 181 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. des biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e). - Autorisation à la S.E.M.A.P.A. de déposer un permis de démolir et de construire. - Autorisation à "Meunier promotion" de déposer un permis de construire

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

56 - 2001, DAUC 165 - Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

28 - 2001, ASES 148 - Subvention à l'association "Les restaurants du coeur de Paris" (10e) pour la prise en charge des frais de location et de chauffage de plusieurs centres parisiens de distribution de repas aux personnes démunies de Paris. - Montant : 1.138.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

83 - QOC 2001-566 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux autorisations de tournage de films délivrés par la Mairie de Paris et par la Préfecture

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

18 - IV - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au budget alloué à la solidarité internationale

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

107 - QOC 2001-610 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative aux inscriptions sur les listes électorales

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

96 - QOC 2001-601 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" du XIVe arrondissement à M. le Préfet de police concernant les accidents de la circulation survenus sur les boulevards des Maréchaux dans le 14e arrondissement depuis 1997

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

48 - 2001, JS 450 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Football club des Gobelins" (13e) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

10 - 2001, DFAE 129 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

12 - Dépôt des questions d'actualité

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal