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Approbation du principe de réalisation des travaux d'adaptation des garde-corps de l'école élémentaire sise, 43, rue Armand-Carrel (19e)et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 399
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 70, rue Vitruve (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 378
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la surélévation du bâtiment principal et la restructuration des locaux du centre de secours "Malar" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 7, rue Malar (7e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 73
Conseil municipal

Affichage associatif. - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la gestion et l'entretien du réseau municipal d'affichage associatif. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 138
Conseil municipal

Vœu concernant les problèmes des locaux associatifs dans le 14e arrondissement.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 99
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à une association menant des actions pour favoriser le respect et l'égalité de chacun et développer la solidarité à Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 111
Conseil municipal

Communication sur le projet de filialisation du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 146
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers, des régisseurs et suppléants de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 99
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture, en application des dispositions du Protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 458
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers du service de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, affectés à la régulation du système SCORE, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-11°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement d'un programme de construction de 40 logements PLS situé 49-51, rue Léon-Frot et 12, cité de Phalsbourg (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 327-2°
Conseil municipal

Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 74
Conseil municipal

Vœu relatif à l'affichage libre associatif et d'opinion.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 77
Conseil municipal

Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 90
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire, 1, rue Foyatier (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 432
Conseil municipal

Vœu relatif à l'aménagement de la sortie de l'école Paul-Claudel, 118, rue de Grenelle (7e).

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 79
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 3 ateliers logements PLUS situé 49-51, rue Léon-Frot et 12, cité de Phalsbourg (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 327-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de soixante quatre bureaux, de cinq antichambres, deux galeries, trois cages d'escalier et deux sanitaires situés dans l'Hôtel-de-Ville (4e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 328
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations de reprographie et de reliure nécessaires à la constitution de dossiers pour les services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 94
Conseil municipal

Substitution de la dénomination "rue du Chevalier de Saint-George" à celle de "rue Richepance" dans les 1er et 8e arrondissements. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 201
Conseil municipal