500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers chargés du nettoiement de la voie publique ou de la surveillance de la collecte en soirée des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement au repos fixe, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-3°
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 40 logements PLS, de 3 ateliers logements PLUS, de locaux d'activité et commerciaux et 51 places de stationnement situé 49-51 rue Léon-Frot et 12, cité de Phalsbourg (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 327-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en œuvre d'un système de gestion électronique de documents pour le 3e bureau de la Direction de la Circulation, des Transports et du Commerce de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 85
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Chalon". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 170-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 à chacun des trois marchés 99/06-003, 00/06-002 et 00/06-004 000 signés avec la S.N.C. "Maulde & Renou & Cie". Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DGIC 10
Conseil municipal

Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 411
Conseil municipal

Substitution de la dénomination "rue Jean-Baptiste Say" à celle de "rue Say" dans le 9e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 80
Conseil municipal

Approbation du règlement pour l'application de l'horaire variable dans le cadre de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la commune et au département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 159
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels du service municipal d'actions de salubrité et d'hygiène) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 198
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 2x8 sur le site Seine Centre de Clichy en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-13°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en un lot concernant la fourniture et la livraison de coupes, médailles et breloques destinées à être remises par la mairie de Paris à l'occasion de manifestations sportives et culturelles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 29
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de désenclavement des locaux sur trois niveaux à l'école élémentaire, 20, rue Hermel (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 427
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de mobilier en fonte GS ou en acier moulé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 193
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant les bâtiments B et C à usage d'habitation et commercial dépendant de l'immeuble, 36, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 350
Conseil municipal

Vœu relatif au respect du droit parlementaire et du règlement intérieur du Conseil de Paris.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 84
Conseil municipal

Vœu sur les conseils de quartiers.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 90
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers de la section des barrages-réservoirs de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-2°
Conseil municipal

Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 519
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la salle des maîtres, du local ASEM et de la Bibliothèque Centre de Documentation à l'école maternelle, 48, rue Hippolyte-Maindron (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 394
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de deux salles préfabriquées à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 339
Conseil municipal