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Conseil municipal (789)
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99 - QOC 2001-504 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur le rééquilibrage de l'espace public entre ses différents usagers, dans le cadre de la politique des déplacements
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
31 - Vœu présenté par Mme AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" à propos de l'égalité femmes/hommes et de la liberté du choix de vie telles qu'elles apparaissent sur les cartons d'invitation de l'Hôtel-de-Ville
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
33 - 2001, DAEE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'association "Paris Viaduc des arts" prévoyant l'attribution d'une subvention de 200.000 F
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
78 - II - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2001-463 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative à l'occupation du Centre d'action sociale du 11e arrondissement en octobre 2001
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2001-603 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative au trafic de l'héliport d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
43 - 2001, PJEV 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2001-582 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris à propos de la saleté dans les rues du 18e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 2001-569 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur l'évolution de la qualité de l'air à Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2001-598 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le devenir de l'immeuble situé 102, rue Oberkampf dans le 11e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
11 - 2001, DPA 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord suite à des désordres subis dans les locaux de l'école maternelle, 221, rue Saint-Denis (2e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
51 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
45 - 2001, JS 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Forum animation loisirs" pour la gestion du centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er).2001, JS 380 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Centre d'animation Point du jour" pour la gestion du centre d'animation "Point du jour" (16e).2001, JS 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Inter 17 Culture Jeunesse" pour la gestion du centre d'animation "Interclub" (17e).2001, JS 383 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Loisirs animation Epinettes" pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e).2001, JS 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" pour la gestion des centres d'animation Brancion, Cévennes, Frères-Voisin et de l'espace "Paris Plaine" (15e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
8 - 2001, DFAE 126 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif de 2001 du Crédit municipal de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
49 - 2001, JS 561 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Hermant (19e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 562 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Champerret (17e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 563 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Suzanne-Berlioux (1er), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 564 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Vallerey (20e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. 2001, JS 565 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Roger-Le-Gall (12e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat.2001, JS 566 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Pontoise (5e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
116 - VI - Questions du groupe communiste.QOC 2001-552 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les annonces de fermeture des foyers de la Poste
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
7 - 2001, DFAE 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "Firstmark Communications France"
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
61 - 2001, DLH 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation et de la mise aux normes de bureaux dans l'immeuble communal sis 9, rue Cadet (9e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2001-602 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" du 14e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet de la modification des trajets des autobus n° 28 et n° 38 dans le quartier Sarrette (14e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 2001-608 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur les mesures de remplacement des conteneurs à bouteilles de verres retirés en raison du plan "Vigipirate"
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
38 - 2001, DRH 173 - Organisation des voeux du Maire de Paris à l'ensemble des personnels de la Ville de Paris. (Suite)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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