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103 - QOC 2001-606 Question de René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris pour l'affectation d'un terrain de football à une nouvelle association du 10e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2001-571 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la participation des Conseillers de Paris aux commissions extra-municipales

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

73 - QOC 2001-587 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur la nature des travaux sur la ligne de la Petite ceinture dans le 12e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

14 - Examen des questions d'actualité

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

134 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

27 - 2001, DPE 120 - Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

39 - 2001, DVD 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux d'aménagement d'espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise en place du tramway

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

66 - Vœu n° 28 présenté par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à la situation de M. Mumia ABU-JAMAL

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2001-597 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la création d'un espace réservé aux associations et aux habitants de la cité Prost dans le 11e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

9 - 2001, DFAE 127 - Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier de 2000 du Crédit municipal de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

130 - QOC 2001-596 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux délais de transmission des projets de délibération aux élus

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

5 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

110 - QOC 2001-613 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la reconquête des berges de Seine entre les Ponts du Garigliano et de Bir Hakeim (15e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

47 - 2001, JS 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre de formation de football de Paris" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

79 - QOC 2001-464 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'ouverture d'un nouveau local de scientologie dans le 17e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

62 - Vœu n° 24 présenté par les élus du groupe "Les Verts" relatif au dégrèvement de la taxe d'habitation pour les organismes H.L.M. de la Ville de Paris.Vœu n° 25 présenté par les élus du groupe "Les Verts" relatif au reversement par l'administration fiscale aux organismes H.L.M

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

42 - Vœu présenté par MM. BLISKO et COUMET au nom du groupe socialiste visant à l'amélioration de l'esthétique de certaines artères parisiennes

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2001-592 Question de Mmes Catherine GEGOUT, Nicole BORVO, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les moyens de fonctionnement des écoles primaires

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 2001-599 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris relative aux congés-ventes collectifs et au programme local de l'habitat (P.L.H.) de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

21 - VII - Question d'actualité de M. ALAYRAC, au nom du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux répercussions sur le tourisme des attentats du 11 septembre

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal