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Conseil municipal (789)
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115 - QOC 2001-600 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir du centre de physiologie et de médecine du sport de l'hôpital Cochin (14e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2001-590 Question de Mme Catherine GEGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant les amendes infligées aux sans abri satisfaisant leurs besoins dans les lieux publics
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 2001-617 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur l'organisation et les compétences de l'Inspection générale de la Ville
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
71 - I - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2001-584 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Préfet de police sur l'organisation d'une nocturne par semaine dans les mairies d'arrondissemen
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
68 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
25 - Vœu relatif à une plainte de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris contre X ou contre une personne dénommée au titre de la disparition de biens mobiliers appartenant au Crédit municipal de Paris survenue dans les locaux de cet établissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
34 - 2001, DFAE 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires divisés en 4 lots
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2001-583 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme florence BERHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans le quartier des Halles
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
50 - 2001, JS 567 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels aux tennis Atlantique (15e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
98 - III - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2001-497 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative à la méthode de calcul des statistiques de la délinquance à Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
85 - QOC 2001-568 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant le financement des travaux du C.I.O. des 8e et 16e arrondissements
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2001-484 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet du redéploiement des effectifs de la Direction de la Protection de l'Environnement dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
135 - Liste des membres présents
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
37 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
59 - Vœu n° 21 présenté par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts" concernant la dénomination de la rue Paulin-Méry dans le 13e arrondissement.Vœu n° 22 présenté par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts" concernant la dénomination de la rue Alexis-Carrel, dans le 15e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 2001-572 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police sur la présence de prostituées aux abords d'établissements scolaires
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
65 - 2001, SGRI 40 - Approbation de la création et des modalités d'attribution du "Label Paris Europe de la Ville de Paris"
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
20 - VI - Question d'actualité de Mme CAPELLE au nom du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au devenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2001-589 Question de Mme Catherine GEGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'ouverture de places d'hébergement d'urgence dans le 13e
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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